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coûts de convention des enseignants Dépenses de nature générale 67 68 Dépenses de nature particulière 68 69 Dépenses de sécurité et de fin d'emploi 69 70…

«brut» (en pes) Volume réalisé «pondéré» (en pes) Calcul de «Z» Cas de financement Cas de financement Numéro de programme Numéro de programme Calcul de «Z»…

l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 ---ooo0ooo--- LE MINISTRE DE LA SANTÉ ET DES…

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N° de référence du Ministère ou de l'organi OBJET : Inscrire le nom de l'activité ou du projet en cause, en incluant une description de l'objet…

corps de police autochtone CPM : corps de police municipal GRC : Gendarmerie royale du Canada MRC : municipalité régionale de comté MSP : ministère de la…

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types et critères de validité de sources - outils de recherche - traitement 12 À partir de l’information présentée à la page 20 du profil attendu, le groupe …

outre de ceux prescrits, et qui ont pour but de répondre aux besoins de l’OMRE et, le cas échéant, de ceux des municipalités locales concernées (ex. :…

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