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Recensement des questions 2023 - Diffusion des documents

pdf 114 Kb Recensement_de_QR.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/conseil-executif/publications-adm/acces-information/reglement_sur_la_diffusion/Lignes_directrices_Applicati…

Update : February 4, 2025

2024-075 – Rapport produit par l’observateur, maître Philippe Asselin, concernant le dossier de la Ville de Richelieu

pdf 0.96 Mb DAI_2024-075_rapport_dossier_ville_richelieu.pdf

Gouvernement du Québec, « Répertoire des municipalités », en ligne : https://www.quebec.ca/gouvernement/portrait-quebec/repertoire-…

Update : August 15, 2024

2024-075 – Rapport produit par l’observateur, maître Philippe Asselin, concernant le dossier de la Ville de Richelieu

pdf 0.96 Mb DAI_2024-075_rapport_dossier_ville_richelieu.pdf

Gouvernement du Québec, « Répertoire des municipalités », en ligne : https://www.quebec.ca/gouvernement/portrait-quebec/repertoire-…

Update : August 15, 2024

Tableaux d'harmonisation des programmes d'études Service à la clientèle, informations relatives aux travaux réalisés et à leurs résultats

pdf 1.53 Mb 23-230_Diffusion.pdf

destination ». Dans chacun des tableaux, la partie de gauche est réservée au programme de provenance et la partie de droite est réservée au programme de…

Update : September 25, 2023

Liste des achats de fournitures, de mobilier et de matériel informatique effectués par le MES entre le 1er mars et le 31 mars 2023

pdf 339 Kb 24-12_Diffusion.pdf

https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces-information Une décision distincte vous sera transmise par le ministère de…

Update : May 14, 2024

États financiers 2022-2023 de l’école privée Collège Charles-Lemoyne

pdf 330 Kb 24-120_Diffusion.pdf

ons finales 2022-2023 de tous les établissements privés, aux coordonnées suivantes : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information…

Update : June 14, 2024

États financiers 2022-2023 de l’école privée Collège Charles-Lemoyne

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Update : June 14, 2024

Tableaux d'harmonisation des programmes d'études Service à la clientèle, informations relatives aux travaux réalisés et à leurs résultats

pdf 1.53 Mb 23-230_Diffusion.pdf

destination ». Dans chacun des tableaux, la partie de gauche est réservée au programme de provenance et la partie de droite est réservée au programme de…

Update : September 25, 2023

Liste des achats de fournitures, de mobilier et de matériel informatique effectués par le MES entre le 1er mars et le 31 mars 2023

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https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces-information Une décision distincte vous sera transmise par le ministère de…

Update : May 14, 2024

L’équipe de la direction régionale du Bas-Saint-Laurent – MAPAQ

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tenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/agriculture-pecheries-alimentation/publications-adm/publications-complementaires/OS_conferences_ateliers_Bas-Saint-Laurent…

Update : October 28, 2025

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