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Tout document créé par ou transmis au MES entre le 1er janvier 2023 et le 10 mai 2024, dans le cadre de la participation de la ministre au Groupe d'action pour l'avenir de la langue française, traitant du financement des universités ou des frais de s

pdf 2.41 Mb 24-98_Diffusion.pdf

consulter le Plan pour la langue française à l’adresse suivante : Plan pour la langue française (quebec.ca) Vous trouverez en annexe une reproduction des…

Update : July 11, 2024

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2021-2024

pdf 705 Kb PL-personnes-handicapees-MFFP.pdf

population québécoise à offrir des services professionnels, courtois et de qualité dans les domaines d’activité sous sa responsabilité. Dans sa déclaration…

Update : January 12, 2022

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2021-2024

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population québécoise à offrir des services professionnels, courtois et de qualité dans les domaines d’activité sous sa responsabilité. Dans sa déclaration…

Update : January 12, 2022

Action 1 - Constituer un comité de gestion des risques

pdf 47 Kb fiche_1_composition_comite.pdf

disponible sur le site Quebec.ca (Action 1). https://www.quebec.ca/securite-situations-urgence/securite-civile/soutien-municipalites/appreciation-risques/out…

Update : November 17, 2021

Guide de l’aide financière pour soutenir le milieu municipal en aménagement du territoire – Volet financement d’organismes pour des projets de portée régionale

pdf 470 Kb GUI_financement_organsimes.pdf

exerçant certaines compétences de MRC. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/partage/mamh-mcc/PNAAT/BRO_pmo_pnaat.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-c…

Update : September 24, 2024

Guide de l’aide financière pour soutenir le milieu municipal en aménagement du territoire – Volet financement d’organismes pour des projets de portée régionale

pdf 470 Kb GUI_financement_organsimes.pdf

exerçant certaines compétences de MRC. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/partage/mamh-mcc/PNAAT/BRO_pmo_pnaat.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-c…

Update : September 24, 2024

2024-146_Communications du ministère concernant le respect des enveloppes et des cibles budgétaires pour 2024-2025

pdf 741 Kb DAI_2024-146_respect_cibles_budgetaires.pdf

. Il est important d'utiliser les tarifs préférentiels négociés avec les divers fournisseurs de services. • De plus, de manière générale, il importe…

Update : February 5, 2025

Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Formulaire de demande d’aide financière – Renseignements généraux

pdf 471 Kb FOR_renseignements_generaux_proprietaires.pdf

présente demande. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/affaires-municipales/publications/ministere/rouyn-noranda/CN_programme_PR_RN.pdf…

Update : January 30, 2025

centre-de-services-scolaire-marguerite-bourgeoys_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 445 Kb centre-de-services-scolaire-marguerite-bourgeoys_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

Univers social Préscolaire Disciplines et services complémentaires qui peuvent contribuer à la santé et au bien- être École Famille Communauté https://www.qu…

Update : September 22, 2025

Documents relatifs à l’engagement international du Québec en matière d’environnement et de diplomatie fédérée

pdf 5.44 Mb DA-Documents-engagement-international-Quebec-MRIF-20250516-001.pdf

521-3991 Renseignements généraux Nos activités et services Nos engagements Nos publications https://www.environnement.gouv.qc.ca/index.asp https://www.quebec…

Update : June 16, 2025

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Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2021-2024

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Guide de l’aide financière pour soutenir le milieu municipal en aménagement du territoire – Volet financement d’organismes pour des projets de portée régionale

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