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t à l’avancement et à la transmission des connaissances au sein de la société. Au fil des années, elles ont développé différentes expertises au regard de…

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territoire Sous-ministre adjoint Stéphane Bouchard 418 691-2040 Soutien au développement régional Danielle Leduc 418 691-2015 Soutien au développement…

étapes à la suite du dépôt de la demande? Au terme du processus de révision, l'évaluateur fournit au demandeur une réponse écrite à l’intérieur des…

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000 000 Soutien supplémentaire en contexte de COVID-19 190 300 000 Sous-total 342 984 500 Total 432 601 600 Ventilation du soutien supplémentaire en contexte…

troisième et dernière instance. La loi confierait au PNdÉ et aux PRdÉ le mandat général de veiller au respect des droits des élèves et de leurs parents au…

appartiennent au ministère des Transports ou à Investissement Québec. Tel que prévu à l'article 48 de la Loi sur l'accès, nous vous fournissons les…

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éducatif CAPS-I – Compétences axées sur la participation sociale English translation Direction du soutien au réseau éducatif anglophone – Services…