Search results

ion, de la Francisation et de l'Intégration I Contrat de gré à gré Services professionnels 2024-02-15 1813950 Francisation à temps partiel auprès de…

l’enfance. Les données pour les années financières 2022-2023 ainsi que 2023-2024 sont présentement en ligne. Quant aux données pour l’année financière…

n Construction d'une école primaire de 18 classes (secteur 88506) Non Oui 206 23% ‐15 Classes ‐38% ‐15 1 Oui 3,15 15 CSS de la Rivière‐du‐Nord…

s 2020-07-21 15:11 1329905 Services d’architecture technologique et de gestion de projets technologiques Lot 4 DGATI-2019-10-04 : Levio Conseils inc. Québec…

du patrimoine naturel (attente 13) - le choix des sites de développement de villégiature (attente 15) 15. *Les MRC doivent, dans leur schéma d’aména-gement…

du patrimoine naturel (attente 13) - le choix des sites de développement de villégiature (attente 15) 15. *Les MRC doivent, dans leur schéma d’aména-gement…

MOTIFS DE REFUS INVOQUÉS 15. Le droit d’accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert ni calcul, ni comparaison de renseignements.…

MOTIFS DE REFUS INVOQUÉS 15. Le droit d’accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert ni calcul, ni comparaison de renseignements.…

suite de la sanction du projet de loi C-59. 9 Les paragraphes 80(18) et (19) remplacent les paragraphes 15(1) et (2) de la Loi no 1 d’exécution du budget de…

suite de la sanction du projet de loi C-59. 9 Les paragraphes 80(18) et (19) remplacent les paragraphes 15(1) et (2) de la Loi no 1 d’exécution du budget de…