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Frais_activites_formation_colloque_congres_janv_mars_2023.pdf

pdf 224 Kb Frais_activites_formation_colloque_congres_janv_mars_2023.pdf

naturelles (MERN). Malgré cela, l'obligation de reddition de comptes financières demeure inchangée jusqu'au 31 mars 2023. Frais pour activités de f…

Update : June 2, 2023

Plan de classification - ministère de la Justice

pdf 208 Kb PUB_Plan_classification_documents_MJQ.pdf

normatif 1152 Décisions gouvernementales 1153 Comités, réunions et groupes de travail 1160 Reddition de comptes 1161 Rapports d’activités Ministère de la…

Update : August 29, 2024

Plan de classification - Ministère de la Justice

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normatif 1152 Décisions gouvernementales 1153 Comités, réunions et groupes de travail 1160 Reddition de comptes 1161 Rapports d’activités Ministère de la…

Update : February 27, 2025

Rencontres pour l'élaboration du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre juin 2022 et mars 2023

pdf 1.53 Mb Rencontres-elaboration-PAGLCHT-CF-20231205-1.pdf

Adoption du compte rendu de la réunion du 21 juin 2022 4. État d’avancement des travaux 5. Prochaines étapes 6. Prochaine rencontre 7. Clôture…

Update : February 21, 2024

Rencontres pour l'élaboration du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre juin 2022 et mars 2023

pdf 1.53 Mb Rencontres-elaboration-PAGLCHT-CF-20231205-1.pdf

Adoption du compte rendu de la réunion du 21 juin 2022 4. État d’avancement des travaux 5. Prochaines étapes 6. Prochaine rencontre 7. Clôture…

Update : February 21, 2024

23-439_Diffusion.pdf

pdf 595 Kb 23-439_Diffusion.pdf

niveau collégial et autres instructeurs/instructrices en formation professionnelle 2 0,4 6411 Représentants/représentantes des ventes et des comptes -…

Update : February 2, 2024

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niveau collégial et autres instructeurs/instructrices en formation professionnelle 2 0,4 6411 Représentants/représentantes des ventes et des comptes -…

Update : February 2, 2024

Outil de compilation pour la reddition de comptes relative aux sommes octroyées pour l’intégration des enfants handicapés

xlsx 399 Kb Outil-compilation-AIEH-MES-2022-2023.xlsx

Inscrire le montant de la dépense incluant la portion non remboursable de la TPS/TVQ. Formation : Inscrire le nom de la formation. Nom et prénom de l'employé…

Update : September 24, 2024

Outil de compilation pour la reddition de comptes relative aux sommes octroyées pour l’intégration des enfants handicapés

xlsx 399 Kb Outil-compilation-AIEH-MES-2022-2023.xlsx

Inscrire le montant de la dépense incluant la portion non remboursable de la TPS/TVQ. Formation : Inscrire le nom de la formation. Nom et prénom de l'employé…

Update : September 24, 2024

M74836_Diffusion.pdf

pdf 3.94 Mb M74836_Diffusion.pdf

année de référence différente ainsi que la géographie prise en compte. Aviseo a utilisé le multiplicateur de sortie de 2019 et a pris en compte seulement les…

Update : December 18, 2025

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Plan de classification - ministère de la Justice

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Rencontres pour l'élaboration du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre juin 2022 et mars 2023

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