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Guide sur le regroupement de centres de la petite enfance - Directive - Février 2022

pdf 552 Kb guide-regroupement-CPE.pdf

udre/dissolution-compagnie.aspx 12 organismes publics (y compris notamment l’Agence du revenu du Canada, Revenu Québec, la CNESST, etc.). La fusion peut par…

Update : September 26, 2024

Guide sur le regroupement de centres de la petite enfance - Directive - Février 2022

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udre/dissolution-compagnie.aspx 12 organismes publics (y compris notamment l’Agence du revenu du Canada, Revenu Québec, la CNESST, etc.). La fusion peut par…

Update : September 26, 2024

Analyse d’impact réglementaire du projet de Règlement modifiant le Règlement sur l'enfouissement et l'incinération de matières résiduelles et le Règlement sur les déchets biomédicaux

pdf 447 Kb air-enfouissement-incineration-matieres-residuelles-dechets-biomedicaux-03-2020.pdf

adjoints administratifs et adjointes administratives8 », coût au privé d’environ 38 $/h) pour la mise en page. Tableau 5 : Coût des nouvelles exigences…

Update : August 20, 2025

Muni-Express relatif au projet de loi numéro 122

pdf 586 Kb muni_express_pl_122.pdf

d’urbanisme. http://www.fil-information.gouv.qc.ca/Pages/Article.aspx?aiguillage=ajd&type=1&idArticle=2505037629&lang=en…

Update : February 19, 2018

Muni-Express relatif au projet de loi numéro 122

pdf 586 Kb muni_express_pl_122.pdf

d’urbanisme. http://www.fil-information.gouv.qc.ca/Pages/Article.aspx?aiguillage=ajd&type=1&idArticle=2505037629&lang=en…

Update : February 19, 2018

Copie de la directive envoyée aux centres de services scolaires concernant la gestion des activités extérieures et de l’accès aux modules dans les cours d’école en hiver.

pdf 1.99 Mb 24-537_Diffusion.pdf

cour d’école primaire. En août 2024, la sous ministre a transmis un bulletin où l’on retrouve, à la page 12, un article sur l’aménagement de buttes de neige…

Update : December 13, 2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024

pdf 1.27 Mb RAG_2023-2024_MAPAQ.pdf

l’autonomie alimentaire et la productivité Objectifs Indicateurs Cibles 2023-2024 Résultats 2023-2024 Page Objectif 1.1 Augmenter les achats alimentaires…

Update : September 19, 2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024

pdf 1.38 Mb RAG_2023-2024_MAPAQ.pdf

l’autonomie alimentaire et la productivité Objectifs Indicateurs Cibles 2023-2024 Résultats 2023-2024 Page Objectif 1.1 Augmenter les achats alimentaires…

Update : September 11, 2025

Rapport annuel de gestion 2021-2022

pdf 2.41 Mb RA_gestion_MSP_2021-2022.pdf

Québec.ca. Dépôt légal – 2022 Bibliothèque et Archives nationales du Québec Bibliothèque et Archives Canada Format : imprimé ISBN : 978-2-550-92661-0…

Update : December 12, 2022

Rapport annuel de gestion 2021-2022

pdf 2.41 Mb RA_gestion_MSP_2021-2022.pdf

Québec.ca. Dépôt légal – 2022 Bibliothèque et Archives nationales du Québec Bibliothèque et Archives Canada Format : imprimé ISBN : 978-2-550-92661-0…

Update : December 12, 2022

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Analyse d’impact réglementaire du projet de Règlement modifiant le Règlement sur l'enfouissement et l'incinération de matières résiduelles et le Règlement sur les déchets biomédicaux

Muni-Express relatif au projet de loi numéro 122

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Copie de la directive envoyée aux centres de services scolaires concernant la gestion des activités extérieures et de l’accès aux modules dans les cours d’école en hiver.

Rapport annuel de gestion 2023-2024

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Rapport annuel de gestion 2021-2022

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