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Note de service - Planification des activités publiques

pdf 2.07 Mb 202403-18_DE.pdf

les meilleurs. La responsable de l’accès à l’information, Original signé par Matilde Théroux-Lemay p. j. : 3 Délais moyens de traitement des demandes d’accès…

Update : March 26, 2024

Effectif étudiant à l’enseignement collégial selon diverses variables pour chaque cégep public et pour l'ensemble du réseau public, au trimestre d’automne de 2018 à 2025.

pdf 450 Kb 25-870_Diffusion.pdf

substitut de l’accès aux documents, IT/MNG/mc p. j. 2 Originale signée source : MES, DGPP, DSIG, portail informationnel, système Socrate, données en date de…

Update : February 13, 2026

Pour la période 2020-2021 à 2024-2025, le nombre d'élèves par cycle au Québec et par CSS, le pourcentage d'élèves qui se situent sous 60% et la moyenne et l'écart-type des notes en univers social au dernier bulletin pour chaque cycle ainsi que la

pdf 614 Kb 25-850_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/SD/mc p. j. 3 Originale signée Centre de services scolaire /…

Update : February 9, 2026

24-212_Diffusion.pdf

pdf 1.32 Mb 24-212_Diffusion.pdf

responsable substitut de l’accès aux documents, IT/SD/cd p. j. 4 Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5…

Update : August 5, 2024

24-212_Diffusion.pdf

pdf 1.32 Mb 24-212_Diffusion.pdf

responsable substitut de l’accès aux documents, IT/SD/cd p. j. 4 Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5…

Update : August 5, 2024

Horaire en vigueur à l'Établissement de détention de Trois-Rivières au Pavillon 3, polyvalent E ; Règles concernant les conditions de détention (entre le 29 sept. 2023 et le 18 sept. 2024)

pdf 6.42 Mb 2025-12356.pdf

nos salutations distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Original signé Nadine Léveillé p. j. Avis de recours en révision AVIS DE RECOURS…

Update : August 15, 2025

M77805_Diffusion.pdf

pdf 469 Kb M77805_Diffusion.pdf

d’agréer nos salutations les meilleures. Le responsable de l’accès aux documents, Frédérick Desjardins p.j. Avis de recours M77805 – Demande d’accès musées 3…

Update : February 23, 2026

M58977_Diffusion.pdf

pdf 445 Kb M58977_Diffusion.pdf

nos salutations les meilleures. Le responsable de l’accès aux documents, Frédérick Desjardins FD/gv p.j. Avis de recours Subventions OBNL 2024_Demande…

Update : February 28, 2025

Demande d'accès à l'information 202210-82

pdf 218 Kb 202210-82_REP.pdf

meilleurs. La responsable substitut de l’accès à l’information, Original signé par Petya Panayotova p. j. 2 NOM QUADRILLAG LONGITUDE LATITUDE STATUT Lac des…

Update : August 22, 2025

Copie de tous les documents et/ou la liste de tous les dossiers transmis par le bureau du sous-ministre du ministère de l'Éducation du Québec au ministre responsable de l'Éducation au Québec Bernard Drainville et à son cabinet depuis le 1er septembr

pdf 456 Kb 23-382_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/cd p. j. 3 Originale signée LISTE DES TÂCHES 2023-10-18…

Update : March 14, 2024

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Effectif étudiant à l’enseignement collégial selon diverses variables pour chaque cégep public et pour l'ensemble du réseau public, au trimestre d’automne de 2018 à 2025.

Pour la période 2020-2021 à 2024-2025, le nombre d'élèves par cycle au Québec et par CSS, le pourcentage d'élèves qui se situent sous 60% et la moyenne et l'écart-type des notes en univers social au dernier bulletin pour chaque cycle ainsi que la

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Horaire en vigueur à l'Établissement de détention de Trois-Rivières au Pavillon 3, polyvalent E ; Règles concernant les conditions de détention (entre le 29 sept. 2023 et le 18 sept. 2024)

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Copie de tous les documents et/ou la liste de tous les dossiers transmis par le bureau du sous-ministre du ministère de l'Éducation du Québec au ministre responsable de l'Éducation au Québec Bernard Drainville et à son cabinet depuis le 1er septembr

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