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Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du…

Les redoux pourront affecter la qualité du couvert de neige, surtout près du fleuve, mais avec des incidences moins significatives dans la région que dans le…

Les redoux pourront affecter la qualité du couvert de neige, surtout près du fleuve, mais avec des incidences moins significatives dans la région que dans le…

d'interprétation de Baie-du-Febvre 50 - Nicolet-Yamaska Baie-du-Febvre Pourvoirie Jean-François Lemire 50 - Nicolet-Yamaska Baie-du-Febvre Regard sur…

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3 1 786 1 003 475 618 716 579 LC-00-32 Loi sur les parcs nationaux du Canada 0 0 0 0 0 0 8 19 23 11 32 8 LC-10 Loi maritime du Canada 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 54…

période du 2023-03-01 au 2023-03-31 No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du…

12. Article 255 du Code criminel. 13. Article 733 du Code criminel. 14. Article 145 du Code criminel. 15. Article 734 du Code criminel. 16. Article 348 du…

12. Article 255 du Code criminel. 13. Article 733 du Code criminel. 14. Article 145 du Code criminel. 15. Article 734 du Code criminel. 16. Article 348 du…

inclut l’information de la connaissance du français seulement et du français et de l'anglais. Caractéristiques linguistiques Total Ensemble de la population…