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Cadre d'intervention pour la protection des paysages – Quelques expériences étrangères

pdf 126 Kb cadre_intervention_protection_paysage.pdf

aux états-Unis Pour ce qui est des États-Unis, nous avons examiné la situation prévalant au niveau fédéral ainsi que dans neuf états reconnus pour la…

Update : November 8, 2023

Ensemble des contrats octroyés en sous-traitance, avis d'appels d'offres, sommes en matières de contrats et sous-traitance en services professionnels pour les 5 dernières années.

pdf 1.04 Mb 25-955_Diffusion.pdf

eil pour l'élaboration d'un prototype d'épreuve pour la deuxième année du secondaire en anglais, langue d'enseignement 2 100,00$ 2024-09-09…

Update : March 20, 2026

Tous les courriels internes, notes de réunion préparatoire, memos et rapports impliquant le personnel, y compris le ministre, au sujet de la décision d'augmenter les frais de scolarité pour les étudiants hors province dans les universités du Québec

pdf 651 Kb 23-485_Diffusion.pdf

de la décision d’augmenter les frais de scolarité pour les étudiants hors province dans les universités du Québec, et de faire payer les universités pour les…

Update : May 17, 2024

Tous les courriels internes, notes de réunion préparatoire, memos et rapports impliquant le personnel, y compris le ministre, au sujet de la décision d'augmenter les frais de scolarité pour les étudiants hors province dans les universités du Québec

pdf 651 Kb 23-485_Diffusion.pdf

de la décision d’augmenter les frais de scolarité pour les étudiants hors province dans les universités du Québec, et de faire payer les universités pour les…

Update : May 17, 2024

Documents de décision des disciplines sportives qui ont été sélectionnés pour l'édition des Jeux du Québec 2025 à Trois-Rivières.

pdf 1.33 Mb 24-413_Diffusion.pdf

sport pour une édition d’été ne pourront soumettre la candidature de ce sport pour une édition d’hiver pour une durée de 6 ans. Ainsi la fédération engage…

Update : November 8, 2024

Taux de réussite aux épreuves en langue d'enseignement et en mathématiques pour les élèves de 4e, 6e année du primaire ainsi que les élèves de 2e secondaire 2023-2024.

pdf 422 Kb 24-422_Diffusion.pdf

résultats au niveau des écoles rendus publics. Pourriez-vous me faire savoir si vous êtes en mesure de me fournir les résultats école par école pour les…

Update : November 25, 2024

Règles de l'occupation pour l'année 2020-2021 - Centres de la petite enfance et garderies subventionnées

pdf 1.23 Mb RO-CPE-Garderie-2020-2021.pdf

peut être comptabilisé pour un même enfant par période de 24 heures. Dans ce cas, le nombre maximal de jours d’occupation qui peuvent être comptabilisés pour…

Update : September 24, 2024

Règles de l'occupation pour l'année 2020-2021 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 1.16 Mb RO-bc-rsg-2020-2021.pdf

correspond, pour les mois d’avril à août, au 30 septembre qui précède cette période; pour les mois de septembre à mars, au 30 septembre compris dans cette…

Update : September 24, 2024

Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 685 Kb RO-BC-RSGE-2022-2023.pdf

criminelles pour des faits relatifs au signalement, une indemnité pour les semaines de suspension excédentaires, et ce, pour un maximum de 4 semaines…

Update : September 24, 2024

Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

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criminelles pour des faits relatifs au signalement, une indemnité pour les semaines de suspension excédentaires, et ce, pour un maximum de 4 semaines…

Update : September 24, 2024

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Ensemble des contrats octroyés en sous-traitance, avis d'appels d'offres, sommes en matières de contrats et sous-traitance en services professionnels pour les 5 dernières années.

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