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ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la médiation des demandes relatives à des petites créances - Mars 2021

pdf 778 Kb RA_AIR_MED_PC_202103_MJQ.pdf

Économies associées à la réduction de la production, de la gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires…

Update : January 23, 2024

ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la médiation des demandes relatives à des petites créances - Mars 2021

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Économies associées à la réduction de la production, de la gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires…

Update : January 23, 2024

Ensemble des échanges intervenus, depuis le déclenchement de la crise de la COVID-19, entre le ministère de l’Économie et de l’Innovation et l’industrie minière

pdf 581 Kb RA-20200519-COVID-19-echanges-industrie-miniere.pdf

sociale; 1.5.2. Le Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles; 1.5.3. Le Ministère de la Santé et des Services sociaux; 1.5.4. Le Ministère de…

Update : March 24, 2021

Ensemble des échanges intervenus, depuis le déclenchement de la crise de la COVID-19, entre le ministère de l’Économie et de l’Innovation et l’industrie minière

pdf 581 Kb RA-20200519-COVID-19-echanges-industrie-miniere.pdf

sociale; 1.5.2. Le Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles; 1.5.3. Le Ministère de la Santé et des Services sociaux; 1.5.4. Le Ministère de…

Update : March 24, 2021

Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028, plan pour une économie verte 20230 et Accord de Kunming-Montréal sur la biodiversité — Tableau de concordance

pdf 1.12 Mb tableau-concordance-sgdd.pdf

de décisions au sujet de la biodiversité se fasse de manière inclusive, dans le respect des femmes, des jeunes, des Autochtones et des personnes handicapées.…

Update : April 20, 2023

Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028, plan pour une économie verte 20230 et Accord de Kunming-Montréal sur la biodiversité — Tableau de concordance

pdf 1.12 Mb tableau-concordance-sgdd.pdf

de décisions au sujet de la biodiversité se fasse de manière inclusive, dans le respect des femmes, des jeunes, des Autochtones et des personnes handicapées.…

Update : April 20, 2023

Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028, plan pour une économie verte 20230 et Accord de Kunming-Montréal sur la biodiversité — Tableau de concordance

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de décisions au sujet de la biodiversité se fasse de manière inclusive, dans le respect des femmes, des jeunes, des Autochtones et des personnes handicapées.…

Update : April 20, 2023

Copie de l’avis sectoriel transmis en 2012 au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation concernant le Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD) de la Communauté métropolitaine de Montréal

pdf 2.20 Mb 2023-10285.pdf

AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux…

Update : March 24, 2023

Copie de l’avis sectoriel transmis en 2012 au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation concernant le Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD) de la Communauté métropolitaine de Montréal

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AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux…

Update : March 24, 2023

2023-211 - Analyses, études, rapports et tous autres documents concernant le bilan de la Stratégie gouvernementale pour l’occupation et la vitalité des territoires

pdf 195 Kb DAI_2023-211_strategie_ovt.pdf

cours, et ce, conformément aux articles 9, 37 et 39 de la Loi sur l’accès. Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous pouvez…

Update : April 4, 2024

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ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la médiation des demandes relatives à des petites créances - Mars 2021

Ensemble des échanges intervenus, depuis le déclenchement de la crise de la COVID-19, entre le ministère de l’Économie et de l’Innovation et l’industrie minière

Ensemble des échanges intervenus, depuis le déclenchement de la crise de la COVID-19, entre le ministère de l’Économie et de l’Innovation et l’industrie minière

Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028, plan pour une économie verte 20230 et Accord de Kunming-Montréal sur la biodiversité — Tableau de concordance

Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028, plan pour une économie verte 20230 et Accord de Kunming-Montréal sur la biodiversité — Tableau de concordance

Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028, plan pour une économie verte 20230 et Accord de Kunming-Montréal sur la biodiversité — Tableau de concordance

Copie de l’avis sectoriel transmis en 2012 au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation concernant le Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD) de la Communauté métropolitaine de Montréal

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