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Performance des mécanismes de contrôle de la qualité de l’air intérieur mis en place par les centres de services scolaires et les commissions scolaires - Septembre 2022

pdf 1.76 Mb performance-mecanismes-controle-air.pdf

bilan des actions concrètes mises en œuvre suivant le guide ministériel Entretien de systèmes de ventilation en milieu scolaire, élaboré en 2006. Le suivi…

Update : February 23, 2024

Code de conduite des agents de la paix en services correctionnels

pdf 6.50 Mb 2020-13779.pdf

consommer sans autorisation des boissons alcooliques en public alors qu'ils sont en service ou, s'ils ne sont pas en service, alors qu'ils sont…

Update : January 6, 2023

Code de conduite des agents de la paix en services correctionnels

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consommer sans autorisation des boissons alcooliques en public alors qu'ils sont en service ou, s'ils ne sont pas en service, alors qu'ils sont…

Update : January 6, 2023

Guide à l’intention du demandeur pour l’agrément à titre de bureau coordonnateur de la garde éducative en milieu familial pour le TBC MRC de La Vallée-de-l’Or (8-05)

pdf 532 Kb Guide-Demandeur-agrement-titre-BC.pdf

mettre en place les éléments requis en vue de l’entrée en vigueur de l’agrément (embauches, modification de la composition du conseil d’administration,…

Update : December 3, 2025

Modalités d’utilisation des services en regard du registre des usagers

pdf 464 Kb Modalites-utilisation-services-registre-usagers.pdf

le registre des usagers, notamment : en utilisant les renseignements qu’elle recueille en vertu de la LAM pour inscrire ou mettre à jour le registre des…

Update : August 21, 2025

Contribution à la Stratégie nationale de prévention en santé - Michaël Cardinal de TherAppX

pdf 1.39 Mb therappx_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

les stratégies de prévention en santé des systèmes de santé. Cette lettre vise à appuyer le MSSS dans la définition de nouvelles orientations en prévention, …

Update : September 22, 2025

Document,renseignements, sous n’importe quel support, transmis vers le 4 août 2022 aux DG des CSS, CS, établissements privés faisant état des bonnes pratiques en matière de qualité de l'air dans le réseau et tout document confectionné depuis le

pdf 6.00 Mb 22-311_Diffusion.pdf

suite exigé une reddition de comptes des CSS et des CS en les invitant à remplir l’application Access RCQA et en mettant à jour leurs données contenues dans…

Update : March 31, 2023

Document,renseignements, sous n’importe quel support, transmis vers le 4 août 2022 aux DG des CSS, CS, établissements privés faisant état des bonnes pratiques en matière de qualité de l'air dans le réseau et tout document confectionné depuis le

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suite exigé une reddition de comptes des CSS et des CS en les invitant à remplir l’application Access RCQA et en mettant à jour leurs données contenues dans…

Update : March 31, 2023

Les rapports de validation de la traduction, documents concernant la création et la mise en œuvre de formations, les projets-pilotes dans les écoles anglophones et francophones, la politiques et critères pour la traduction des manuels scolaires du pro

pdf 1.53 Mb 24-453_Diffusion.pdf

si j'ai réussi à utiliser les différents types de questions. En répondant à cette question, je me rends compte que je n'ai pas pris en compte…

Update : December 20, 2024

Instruction no 3 : Incitatif financier offert à la personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial subventionné ayant neuf places à sa reconnaissance dans le cadre de la relance économique

pdf 180 Kb Instruction3-RSG-milieu-familial.pdf

1 INSTRUCTION No 3 Date d’entrée en vigueur : 1er juin 2021 Destinataires Bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial Objet Incitatif…

Update : August 25, 2025

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Code de conduite des agents de la paix en services correctionnels

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Document,renseignements, sous n’importe quel support, transmis vers le 4 août 2022 aux DG des CSS, CS, établissements privés faisant état des bonnes pratiques en matière de qualité de l'air dans le réseau et tout document confectionné depuis le

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Les rapports de validation de la traduction, documents concernant la création et la mise en œuvre de formations, les projets-pilotes dans les écoles anglophones et francophones, la politiques et critères pour la traduction des manuels scolaires du pro

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