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Demande de renouvellement de permis - Centre de la petite enfance (CPE)

pdf 1.42 Mb Formulaire-Demande-renouvellement-permis-CPE.pdf

Ministère de la Famille Page 1 de 12 Demande de renouvellement de permis Centre de la petite enfance (CPE) Section 1 – Renseignements sur le titulaire de…

Update : April 17, 2025

Incident de confidentialité détails pour la transmission d’avis et la tenue d’un registre

pdf 294 Kb detail-transmission-avis-tenu-registre.pdf

registre afin de répertorier les événements de sécurité (article 16 de la Directive gouvernementale sur la sécurité de l’information) et les incidents de…

Update : December 14, 2022

Incident de confidentialité détails pour la transmission d’avis et la tenue d’un registre

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registre afin de répertorier les événements de sécurité (article 16 de la Directive gouvernementale sur la sécurité de l’information) et les incidents de…

Update : February 4, 2025

Guide d’aide à la décision pour la mise en commun d’équipements, d’infrastructures, de services ou d’activités en matière de sécurité incendie

pdf 606 Kb guide_mise__commun_ssi.pdf

responsable de la santé et de la sécurité?) OUI NON C : de gestion de la paie? OUI NON D : de gestion des achats? (Par exemple, la municipalité…

Update : December 18, 2020

Guide d’aide à la décision pour la mise en commun d’équipements, d’infrastructures, de services ou d’activités en matière de sécurité incendie

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responsable de la santé et de la sécurité?) OUI NON C : de gestion de la paie? OUI NON D : de gestion des achats? (Par exemple, la municipalité…

Update : December 18, 2020

Programme d'infrastructures Québec-Municipalités – Sous-volet 1.5 (PIQM 1.5) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

pdf 503 Kb PIQM_volet_1_5_instructions_auditeurs.pdf

direction est responsable de la mesure et de l’évaluation de la conformité de la municipalité aux exigences spécifiées ainsi que de la préparation de la…

Update : February 29, 2024

Programme d'infrastructures Québec-Municipalités – Sous-volet 1.5 (PIQM 1.5) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

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direction est responsable de la mesure et de l’évaluation de la conformité de la municipalité aux exigences spécifiées ainsi que de la préparation de la…

Update : February 29, 2024

État de la situation et recommandations pour un développement stratégique des routes touristiques du Québec - Rapport 2 : Résultats de l’enquête et des groupes de discussion auprès des acteurs touristiques

pdf 9.99 Mb R2_Acteurs_Touristiques_final.pdf

f. La durée de la saison touristique de votre entreprise (n = 160) e. La fréquentation de votre entreprise (n = 161) d. La provenance des visiteurs (n = 160)…

Update : January 8, 2025

Politique-cadre en matière de télétravail pour le personnel de la fonction publique

pdf 490 Kb Politique_cadre_teletravail.pdf

horaire de travail. Politique-cadre en matière de télétravail pour le personnel de la fonction publique 9 » Se soucier de la préservation de l’image et de la…

Update : July 21, 2022

Chapitre 5 – Outils de gestion et renseignements supplémentaires – Manuel de la présentation de l'information financière municipale

pdf 1.44 Mb manuel_chapitre_5.pdf

171.1 de la Loi sur la Communauté métropolitaine du Montréal; - 161.1 de la Loi sur la Communauté métropolitaine de Québec; - 124.1 de la Loi sur les…

Update : December 11, 2023

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Incident de confidentialité détails pour la transmission d’avis et la tenue d’un registre

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Guide d’aide à la décision pour la mise en commun d’équipements, d’infrastructures, de services ou d’activités en matière de sécurité incendie

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Programme d'infrastructures Québec-Municipalités – Sous-volet 1.5 (PIQM 1.5) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

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État de la situation et recommandations pour un développement stratégique des routes touristiques du Québec - Rapport 2 : Résultats de l’enquête et des groupes de discussion auprès des acteurs touristiques

Politique-cadre en matière de télétravail pour le personnel de la fonction publique

Chapitre 5 – Outils de gestion et renseignements supplémentaires – Manuel de la présentation de l'information financière municipale

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