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simplifier et d’accélérer la démarche gouvernementale d’autorisation et de suivi des projets majeurs; • D’offrir davantage d’agilité ou de marge de manœuvre…

2,4 litres par seconde par occupant pour l’apport d’air frais a été établi pour privilégier l’économie d’énergie. Il peut arriver que ce taux d’apport d’air…

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organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une diffusion dans un délai n’excédant pas six mois de la demande d’accès,…

activités d’accueil des employés et employées, la Direction des ressources humaines (DRH) a communiqué avec les 101 nouveaux employés. Par le biais d’un…

Annexe, pages 6-7 Ce programme a pour but d'appuyer des proJets d'investissement au Québec, par des entreprises du Québec ou d'ailleurs, Prog 04-02…

vers deux points : 1) l’expérience d’incarcération suite à la commission d’un délit mineur induit par les problèmes de santé mentale ou de toxicomanie, 2) la…

gouvernement s’abstienne d’imposer des compressions ou restrictions en cours d’exercice. page 8 3. Gel d’embauche et cohérence des politiques publiques Une…

recherche ou d’études. Avec le prolongement d’un an de la SQRI2, l’année de transition 2027-2028 serait ainsi assurée pour l’élaboration dans les règles de…

organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une diffusion dans un délai n’excédant pas six mois de la demande d’accès,…