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service de telles boissons pour consommation sur place, ou par un permis de production artisanale, de producteur artisanal de bière ou de brasseur,…

les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non Est-ce que le processus de consultation pour…

émissions de GES de 31,0 millions de tonnes en équivalents de dioxyde de carbone (Mt éq. CO2), pour atteindre, en 2030, un seuil d’émissions annuelles de…

l’article 46.3 de la Loi sur la qualité de l’environnement (chapitre Q-2) ; 2. n’est pas conforme aux cibles de réduction ou de limitation des émissions de…

contient 5 069 places converties de GNS en GS. (3) La donnée de progression annuelle 2022-2023 en installation subventionnée contient 1 782 places converties…

Service de police du Nunavik SPVM : Service de police de la Ville de Montréal SPT : Service de police de Toronto SPVQ : Service de police de la Ville de…

Service de police du Nunavik SPVM : Service de police de la Ville de Montréal SPT : Service de police de Toronto SPVQ : Service de police de la Ville de…

du projet de réfection de la Route de la Baie-James En cours Collaborer à la réalisation des projets de construction ou de rehaussement de diverses…

mesures mise en place afin de renforcer l’encadrement de la sécurité de l’information, rehausser l’efficacité de la prise en charge des incidents et de la…

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