Search results

Manque de formation, particulièrement : l’importance de l’hygiène et de la salubrité, de la manipulation des aliments, des facteurs de refroidissement, de…

Manque de formation, particulièrement : l’importance de l’hygiène et de la salubrité, de la manipulation des aliments, des facteurs de refroidissement, de…

N/Réf. : 202207-18 Objet : Demande d’accès à l’information Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 13 juillet 2022. La…

N/Réf. : 202207-18 Objet : Demande d’accès à l’information Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 13 juillet 2022. La…

directeur de la protection de la jeunesse LPJ Loi sur la protection de la jeunesse LSJPA Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents MOT DES…

projet - total de la section 3 Autres sources de financement - total de la section 4 Contribution de l’organisme - total de la section 5 Montant de l’aide…

projet - total de la section 3 Autres sources de financement - total de la section 4 Contribution de l’organisme - total de la section 5 Montant de l’aide…

2019-2025 Année Nb de cas soumis Acceptées 2019 10 9 2021 6 ≤5 2022 ≤5 ≤5 2023 11 11 2024 6 ≤5 2025 ≤5 ≤5 en évaluation Processus de contestation Il n’existe…

Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs MDE-901 (2023-04) DPCF Page 1 de 3 Demande de permis d…

DAI 24-25.658 Demande d’information au sujet de la chirurgie bariatrique Statistiques pour l’année 2021-2022 1- Le nombre total de chirurgies bariatriques…