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DES CHANCES POUR TOUS LES ENFANTS Le règlement entrera en vigueur au moment du lancement du Portail d’inscription aux services de garde, au courant de…

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analyser le marché et estimer les coûts : Répondre au besoin de l’organisme municipal de manière plus adéquate. Réduire les modifications subséquentes au…

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décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé Article 65.2 de la Loi sur l’accès Au plus tard, au moment d’informer la personne de la décision :…

permis non vendus doivent être retournés au Ministère accompagnés d’un « RAPPORT DE VENTE » rempli et signé tel qu’établi au calendrier des remises…

Chambre de commerce du Canada au Royaume- Uni. La ministre du Tourisme du Québec, Mme Caroline Proulx, a prononcé une allocution intitulée « Bonjour Québec.…

d'études ont été publiées au Canada et, au Québec, aucune depuis 1973. Les objectifs sont de : • Décrire les services de bibliothèques dans les ED de…

Chambre de commerce du Canada au Royaume- Uni. La ministre du Tourisme du Québec, Mme Caroline Proulx, a prononcé une allocution intitulée « Bonjour Québec.…

dans les dix jours de son dépôt au greffe de la Cour du Québec. 14 juin 2006 Mis à jour le 7 novembre 2020 Postes de cadre au Sous-ministériat des services à…