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Pour la période du 1er janvier 2025 au 23 juillet 2025, les communications transmises par les DG des Centres de services scolaires ou commissions scolaires à la sous-ministre, madame Carole Arav, concernant les efforts d'optimisation budgétaire.

pdf 344 Kb 25-307_Diffusion.pdf

relèvent davantage de la compétence des organismes qui les ont produits. D’après l’article 48 de la Loi, nous vous invitons à formuler votre demande auprès d…

Update : September 24, 2025

2024-083 – Le mémoire soumis au Conseil des ministres, l’analyse d’impact réglementaire et le cahier du député concernant le projet de loi n° 16

pdf 320 Kb DAI_2024-083_projet_loi_16.pdf

l’encadrement des inspections en bâtiment et de la copropriété divise, le remplacement de la dénomination de la Régie du logement et l’amélioration de ses…

Update : September 12, 2024

2024-083 – Le mémoire soumis au Conseil des ministres, l’analyse d’impact réglementaire et le cahier du député concernant le projet de loi n° 16

pdf 320 Kb DAI_2024-083_projet_loi_16.pdf

l’encadrement des inspections en bâtiment et de la copropriété divise, le remplacement de la dénomination de la Régie du logement et l’amélioration de ses…

Update : September 12, 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du Ministère du Tourisme – Mai 2025

pdf 0.95 Mb engagements-25-05.pdf

$ L'INSTITUT DE TOURISME ET D'HÔTELLERIE DU QUÉBEC Montréal 301 327,00 $ 3 Ministère du Tourisme I Contrat de gré à gré Services de nature…

Update : June 10, 2025

Liste à jour des bâtiments contenant de l'amiante avec l'adresse complète des différentes écoles et bureaux administratifs pour l'ensemble du réseau scolaire.

pdf 916 Kb 24-208_Diffusion.pdf

organismes scolaires qui ont la responsabilité de la gestion de leur parc immobilier et de tenir un registre de présence d’amiante, de le mettre à jour et de…

Update : August 2, 2024

Liste à jour des bâtiments contenant de l'amiante avec l'adresse complète des différentes écoles et bureaux administratifs pour l'ensemble du réseau scolaire.

pdf 916 Kb 24-208_Diffusion.pdf

organismes scolaires qui ont la responsabilité de la gestion de leur parc immobilier et de tenir un registre de présence d’amiante, de le mettre à jour et de…

Update : August 2, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

pdf 1.35 Mb MRNF_Engagements_2024-05.pdf

Contrat de gré à gré Services de nature technique 2024-05-22 1852084 Réaliser les services de sécurité et de surveillance des données par le biais de la…

Update : July 8, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

pdf 1.35 Mb MRNF_Engagements_2024-05.pdf

Contrat de gré à gré Services de nature technique 2024-05-22 1852084 Réaliser les services de sécurité et de surveillance des données par le biais de la…

Update : July 8, 2024

Diverses informations sur le nombre de candidats et les résultats (moyenne et taux de réussite) pour chacune des épreuves ministérielles au primaire de 2021 pour l’ensemble du réseau (public, privé et enseignement à la maison

pdf 336 Kb 22-259_Diffusion.pdf

concernant les résultats aux épreuves uniques de la quatrième et de cinquième secondaire. Toutefois, il est important de prendre en compte que les données du…

Update : February 13, 2023

Diverses informations sur le nombre de candidats et les résultats (moyenne et taux de réussite) pour chacune des épreuves ministérielles au primaire de 2021 pour l’ensemble du réseau (public, privé et enseignement à la maison

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concernant les résultats aux épreuves uniques de la quatrième et de cinquième secondaire. Toutefois, il est important de prendre en compte que les données du…

Update : February 13, 2023

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Pour la période du 1er janvier 2025 au 23 juillet 2025, les communications transmises par les DG des Centres de services scolaires ou commissions scolaires à la sous-ministre, madame Carole Arav, concernant les efforts d'optimisation budgétaire.

2024-083 – Le mémoire soumis au Conseil des ministres, l’analyse d’impact réglementaire et le cahier du député concernant le projet de loi n° 16

2024-083 – Le mémoire soumis au Conseil des ministres, l’analyse d’impact réglementaire et le cahier du député concernant le projet de loi n° 16

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du Ministère du Tourisme – Mai 2025

Liste à jour des bâtiments contenant de l'amiante avec l'adresse complète des différentes écoles et bureaux administratifs pour l'ensemble du réseau scolaire.

Liste à jour des bâtiments contenant de l'amiante avec l'adresse complète des différentes écoles et bureaux administratifs pour l'ensemble du réseau scolaire.

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

Diverses informations sur le nombre de candidats et les résultats (moyenne et taux de réussite) pour chacune des épreuves ministérielles au primaire de 2021 pour l’ensemble du réseau (public, privé et enseignement à la maison

Diverses informations sur le nombre de candidats et les résultats (moyenne et taux de réussite) pour chacune des épreuves ministérielles au primaire de 2021 pour l’ensemble du réseau (public, privé et enseignement à la maison

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