Search results

transition climatique. Elle poursuivrait l’objectif de déployer des outils destinés aux municipalités, aux entreprises et aux citoyens. En outre, la mise en…

SERVICES GÉNÉRAUX ASSOCIÉS AUX SUBSTANCES PSYCHOACTIVES ET AUX DÉPENDANCES (FONDS DE LUTTE CONTRE LES DÉPENDANCES) Services généraux associés aux substances…

additionnelles aux renseignements touristiques traditionnels proposés par les destinations. L’utilisation de cette technologie permet aux visiteurs d’accéder…

additionnelles aux renseignements touristiques traditionnels proposés par les destinations. L’utilisation de cette technologie permet aux visiteurs d’accéder…

été reconduit au 10 février de la même année. Cette donnée aide les étudiants à faire un choix de programme. Le calcul définitif qui sert aux universités…

été reconduit au 10 février de la même année. Cette donnée aide les étudiants à faire un choix de programme. Le calcul définitif qui sert aux universités…

conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts2 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en $? X 6.2.2 Coûts liés aux formalités…

des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r. 2) DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Subventions versées à même le budget…

II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT D’ACCÈS 9. Toute personne qui en fait la demande a droit d’accès aux documents d’un organisme…

les services aux membres Selon les besoins et leur capacité à y répondre, les CDC peuvent offrir : assurance collective, gestion d’un édifice communautaire,…