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CATÉGORIE : AUTRE SUBVENTION Pr.04-07 Denholm, Québec OBJET : PROGRAMMES D'INDEMNISATION AUX SINISTRÉS Pluies abondantes et aux vents violents survenus…

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prévisibilité de ses avis influencent directement la rapidité d’accès aux médicaments, y compris les vaccins, aux dispositifs médicaux et aux outils…

La RIUSC ne se substitue pas aux premiers répondants. Soutien aux autorités • La RIUSC ne se substitue pas aux autorités municipales dans la coordination de…

s pour répondre aux nombreux défis des organisations d’aujourd’hui, notamment en matière de ressources humaines; › apporter un éclairage actualisé aux…

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Ceux-ci sont, par exemple, des dépenses liées aux installations physiques (locaux, équipements, matériel divers, etc.), ainsi qu’aux frais nécessaires aux…

d'assurer aux universités la marge de manœuvre, la souplesse et l'autonomie nécessaires pour s'adapter à une réalité en évolution rapide, spécifique…

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Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts9 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en $ ? ☒ ☐ 6.2.2 Coûts…