Search results

modifications réglementaires envisagées, telles que l’adaptation des outils administratifs existants (formulaires, outils informatiques ou pages Web du…

production, de gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation 0 $ 0 $ Dépenses en ressources…

production, de gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation Aucun Aucun Dépenses en…

informatisé de renseignements sur les entreprises du Québec CollecteInfo Système qui regroupe les formulaires mis à la disposition des organismes scolaires…

téléphone, de jour, afin d’obtenir les rendez-vous et l’aide nécessaires, sans parler de tous les formulaires, pièces justificatives et factures qu’elle doit…

téléphone, de jour, afin d’obtenir les rendez-vous et l’aide nécessaires, sans parler de tous les formulaires, pièces justificatives et factures qu’elle doit…

on de formation initiale ou quadriennale (Formule A) ; 2. L’attestation de formation continue (Formulaire B ; 3. Cas échéant, la formule autorisée…

D’ÉLABORATION OUI NON 4 2.2 Traitement des données Ce rapport analyse les résultats issus de 494 formulaires de réponses. Les données ont également été…

2024-11-21 2025-03-01 C 8,5 M et 11,5 M X X Alimentaires et de fournitures générales de soins 8119 Formulaires médicaux imprimés 2024-07-19 2024-11-01 C 6,4…

production, de gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation Aucun Aucun Dépenses en…