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Décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé de renseignements personnels

pdf 484 Kb Decision_traitement_automatise_rens_perso.pdf

fournir en vertu de la LAI ou à la demande de la personne concernée. 1 Questions à se poser afin de vérifier s’il s’agit bien d’une décision fondée…

Update : September 16, 2022

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Mai 2022

pdf 1.94 Mb RA-engagements-fde-mai-2022.pdf

programme a pour principal objectif de contribuer à la diversification de l'économie de la MRC des Appalaches en raison de la fin de l'exploitation…

Update : September 21, 2022

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Mai 2022

pdf 1.94 Mb RA-engagements-fde-mai-2022.pdf

programme a pour principal objectif de contribuer à la diversification de l'économie de la MRC des Appalaches en raison de la fin de l'exploitation…

Update : September 21, 2022

L’équipe de la direction régionale de la Gaspésie – MAPAQ

pdf 363 Kb FI_equipe-dr-GIM_MAPAQ.pdf

MA PA Q 09 -2 02 4 MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION L’ÉQUIPE DE LA DIRECTION RÉGIONALE DE LA GASPÉSIE–ÎLES-DE-LA-MADELEINE Une…

Update : September 23, 2024

Informations sur les consultations virtuelles avec des organismes des communauté LGBTQ+ et des chercheurs universitaires en janvier 2023

pdf 1.66 Mb Informations-consultations-virtuelles-janvier2023-CF-20231205-2.pdf

• L’organisme reçoit de plus en plus de demandes de soutien de la part de jeunes queers neurodivergents, sur le spectre de l’autisme et TDAH. Carrefour…

Update : February 21, 2024

Informations sur les consultations virtuelles avec des organismes des communauté LGBTQ+ et des chercheurs universitaires en janvier 2023

pdf 1.66 Mb Informations-consultations-virtuelles-janvier2023-CF-20231205-2.pdf

• L’organisme reçoit de plus en plus de demandes de soutien de la part de jeunes queers neurodivergents, sur le spectre de l’autisme et TDAH. Carrefour…

Update : February 21, 2024

Montants alloués et liste des projets concernant la Mesure 15182 (Programme La culture à l'école - volets 1 à 4) pour les années scolaires 2021-2022 à 2024-2025 sur le territoire de la Montérégie.

pdf 398 Kb 24-305_Diffusion.pdf

VIE EN MAIN! Centre de services scolaire de Saint-Hyacinthe Centre de formation des Maskoutains 22 572,00 $ Nathalie Bergeron Montérégie Une oasis de…

Update : September 18, 2024

Montants alloués et liste des projets concernant la Mesure 15182 (Programme La culture à l'école - volets 1 à 4) pour les années scolaires 2021-2022 à 2024-2025 sur le territoire de la Montérégie.

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VIE EN MAIN! Centre de services scolaire de Saint-Hyacinthe Centre de formation des Maskoutains 22 572,00 $ Nathalie Bergeron Montérégie Une oasis de…

Update : September 18, 2024

2410006-249 - Document

pdf 5.95 Mb 2410006-249-document.pdf

Annexe Séminaire de Saint-Sulpice No : S-2007-35 1 Prélèvement des échantillons de peinture . A1 . A3 . A4 . A5 . A6 . A7 . A8 Annexe Séminaire de…

Update : October 21, 2024

2410006-249 - Document

pdf 5.95 Mb 2410006-249-document.pdf

Annexe Séminaire de Saint-Sulpice No : S-2007-35 1 Prélèvement des échantillons de peinture . A1 . A3 . A4 . A5 . A6 . A7 . A8 Annexe Séminaire de…

Update : October 21, 2024

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Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Mai 2022

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L’équipe de la direction régionale de la Gaspésie – MAPAQ

Informations sur les consultations virtuelles avec des organismes des communauté LGBTQ+ et des chercheurs universitaires en janvier 2023

Informations sur les consultations virtuelles avec des organismes des communauté LGBTQ+ et des chercheurs universitaires en janvier 2023

Montants alloués et liste des projets concernant la Mesure 15182 (Programme La culture à l'école - volets 1 à 4) pour les années scolaires 2021-2022 à 2024-2025 sur le territoire de la Montérégie.

Montants alloués et liste des projets concernant la Mesure 15182 (Programme La culture à l'école - volets 1 à 4) pour les années scolaires 2021-2022 à 2024-2025 sur le territoire de la Montérégie.

2410006-249 - Document

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