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Perspectives quantitatives découlant de l’Enquête sur l’utilisation des règlements d’urbanisme prévus à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme

pdf 5.82 Mb RAP_QuantitatifUQAM_VAdmin_20210204.pdf

Québec à Montréal (ESG-UQÀM), en collaboration avec M. Maxime Houde, assistant de recherche. La mise en page du document a été réalisée par Mme Émilie-Jade…

Update : November 1, 2023

Document de référence pour l’application du règlement sur les procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre

pdf 789 Kb reference_application_reglement.pdf

Profil canadien du Protocole d'alerte commun (PC PAC) ». Pour plus de renseignements, consultez la page suivante :…

Update : March 23, 2020

Document de référence pour l’application du règlement sur les procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre

pdf 794 Kb doc_reference_application_reglement.pdf

Profil canadien du Protocole d'alerte commun (PC PAC) ». Pour plus de renseignements, consultez la page suivante :…

Update : January 20, 2020

Document de référence pour l’application du règlement sur les procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre

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Update : March 23, 2020

Document de référence pour l’application du règlement sur les procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre

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Update : January 20, 2020

Politique ministérielle - pour une police de proximité au service de la population : rapprochement, concertation et proactivité

pdf 713 Kb PO_Police_Proximite.pdf

/satisfaction-de-la-population-a-legard-de-la-police?ADMCMD_prev=fa00147ace7dc32c80087250c8a63f97&pageLang=fr&cHash=4da59e8e18fc53c60ffd8d7dd8830052…

Update : December 16, 2025

Relance_collegial_2018_FT.pdf

pdf 5.41 Mb Relance_collegial_2018_FT.pdf

...................... 1 Ailleurs au Canada.............................................................................................. 2 À l’extérieur du …

Update : November 29, 2021

Relance_collegial_2018_FT.pdf

pdf 5.41 Mb Relance_collegial_2018_FT.pdf

...................... 1 Ailleurs au Canada.............................................................................................. 2 À l’extérieur du …

Update : November 29, 2021

Rapport sur le bien-être et la sécurité des animaux utilisés lors de certaines disciplines de rodéos telles que pratiquées au Festival Western de Saint-Tite

pdf 1.52 Mb RA_bien_etre_animaux_rodeos_MAPAQ.pdf

Education, AE, Décembre 2016, p. 685 106 https://ici.radio-canada.ca/nouvelle/1036460/cheval-blessure-mortelle-rodeo-saint-tite 107 https://ici.radio-canada.…

Update : March 13, 2023

Rapport sur le bien-être et la sécurité des animaux utilisés lors de certaines disciplines de rodéos telles que pratiquées au Festival Western de Saint-Tite

pdf 1.52 Mb RA_bien_etre_animaux_rodeos_MAPAQ.pdf

Education, AE, Décembre 2016, p. 685 106 https://ici.radio-canada.ca/nouvelle/1036460/cheval-blessure-mortelle-rodeo-saint-tite 107 https://ici.radio-canada.…

Update : March 13, 2023

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Document de référence pour l’application du règlement sur les procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre

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Politique ministérielle - pour une police de proximité au service de la population : rapprochement, concertation et proactivité

Relance_collegial_2018_FT.pdf

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Rapport sur le bien-être et la sécurité des animaux utilisés lors de certaines disciplines de rodéos telles que pratiquées au Festival Western de Saint-Tite

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