Search results

plus trois ans (article 44) et que le gouvernement peut, par règlement, prévoir des mentions ou formulaires obligatoires dans les contrats de diffusion des…

production, de gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation *Tous les coûts administratifs…

l’administration publique (orientation 1 de la SGDD) Afin de continuer à réduire l’utilisation de formulaires papier dans ses opérations courantes et…

temporaire, un représentant du ministère peut se rendre à son domicile afin de l’aider à remplir son formulaire de réclamation et lui transmettre…

Fluoration de l’eau potable 2023-09-04 2024-05-01 C 0,6 M et 0,8 M X Biens et services de commodité Formulaires médicaux 2024-05-03 2024-11-01 C 4,3 M et 5,8…

transformation numérique de l’organisation, notamment par la mise en place du « e-tribunal » et des « formulaires interactifs en ligne », deux projets déjà…

l’administration publique (orientation 1 de la SGDD) Afin de continuer à réduire l’utilisation de formulaires papier dans ses opérations courantes et…

production, de gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation *Tous les coûts administratifs…

gouvernementaux (ex. : détails sur un programme particulier, démarches administratives précises, formulaires ou critères d’admissibilité) *format matriciel…

transformation numérique de l’organisation, notamment par la mise en place du « e-tribunal » et des « formulaires interactifs en ligne », deux projets déjà…