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SIFU 2023-2024 - Cumulatif

pdf 813 Kb SIFU-23-24-Cumulatif.pdf

Recherche Soutien à l'enseignement et à la recherche Administration Terrains et bâtiments Services à la collectivité Services aux étudiants Entreprises…

Update : February 4, 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi sur l'encadrement des agents d'évaluation du crédit

pdf 91 Kb MINFR_AIR_PL53.pdf

1000 personnes au Canada, ses bureau principaux sont situés à Montréal et à Toronto; • Production annuelle (en $) : Le chiffre d’affaire d’Équifax Canada co.…

Update : October 9, 2020

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi sur l'encadrement des agents d'évaluation du crédit

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1000 personnes au Canada, ses bureau principaux sont situés à Montréal et à Toronto; • Production annuelle (en $) : Le chiffre d’affaire d’Équifax Canada co.…

Update : October 9, 2020

La pauvreté, les inégalités et l'exclusion sociale au Québec : État de situation 2020

pdf 2.11 Mb RA_etat_situation_2020_CEPE.pdf

consommation (MPC) La MPC d’Emploi et Développement social Canada (EDSC), diffusée par Statistique Canada, est fondée sur un panier de biens et de services…

Update : October 26, 2022

Demande pour faire venir au Québec les membres de la famille restés à l’étranger (Délai prescrit d’un an pour personnes réfugiées ou protégées à l’étranger)

pdf 225 Kb FO_demande_faire_venir_famille_restee_etranger_A1520FF.pdf

https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/demande/formulaires-demande-guides/guide-5578-demande-traitement-visant-membres-famille-ca…

Update : September 11, 2024

Demande pour faire venir au Québec les membres de la famille restés à l’étranger dans le cadre du délai prescrit d'un an

pdf 151 Kb FO_demande_faire_venir_famille_restee_etranger_A1520FF.pdf

https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/demande/formulaires-demande-guides/guide-5578-demande-traitement-visant-membres-famille-ca…

Update : September 24, 2024

Demande pour faire venir au Québec les membres de la famille restés à l’étranger dans le cadre du délai prescrit d'un an

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https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/demande/formulaires-demande-guides/guide-5578-demande-traitement-visant-membres-famille-ca…

Update : September 24, 2024

Demande pour faire venir au Québec les membres de la famille restés à l’étranger (Délai prescrit d’un an pour personnes réfugiées ou protégées à l’étranger)

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https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/demande/formulaires-demande-guides/guide-5578-demande-traitement-visant-membres-famille-ca…

Update : September 11, 2024

Diverses informations : Séries chronologiques par école (Charlemagne) – 2005 à 2025 _ Certificats d’admissibilité à l’enseignement en anglais – 2000 à 2025

pdf 5.58 Mb 25-346_Diffusion.pdf

Privé 408500 Le Collège Lower Canada (408500)408501 Lower Canada College (408501)Anglais Primaire 238 2005-2006 Privé 408500 Le Collège Lower Canada…

Update : September 26, 2025

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Mars 2021

pdf 2.26 Mb RA-engagement-fde-mars-2021.pdf

2020-2021 125 000 $ 04-02 8041288 Canada inc. Saint-Eustache Deux-Montagnes 109 D163179-PRET-1 Programme ESSOR (PRES) 77 500 $ 2020-2021 77 500 $ 04-02…

Update : November 25, 2021

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La pauvreté, les inégalités et l'exclusion sociale au Québec : État de situation 2020

Demande pour faire venir au Québec les membres de la famille restés à l’étranger (Délai prescrit d’un an pour personnes réfugiées ou protégées à l’étranger)

Demande pour faire venir au Québec les membres de la famille restés à l’étranger dans le cadre du délai prescrit d'un an

Demande pour faire venir au Québec les membres de la famille restés à l’étranger dans le cadre du délai prescrit d'un an

Demande pour faire venir au Québec les membres de la famille restés à l’étranger (Délai prescrit d’un an pour personnes réfugiées ou protégées à l’étranger)

Diverses informations : Séries chronologiques par école (Charlemagne) – 2005 à 2025 _ Certificats d’admissibilité à l’enseignement en anglais – 2000 à 2025

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Mars 2021

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