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valorisation des RMA en amont des processus d’obtention des permis et autorisations, une équipe multidisciplinaire – en environnement, en santé, en…

lourd Pr ix (c en ts /l itr e) 32 / Toutefois, le prix moyen du baril de pétrole brut importé a chuté de plus de 46 % en dollars constants, en 2016 par…

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bénéficiant d'une réduction des frais de scolarité en Belgique et en France. Vous trouverez ci-annexé les documents pouvant répondre partiellement à…

de Québec DÉCLARATION REQUISE EN VERTU DE L’ARTICLE 444 District : DU CODE DE PROCÉDURE CIVILE (chapitre C-25.01) N° de dossier : (article 443, 2e alinéa)…

de Québec DÉCLARATION REQUISE EN VERTU DE L’ARTICLE 444 District : DU CODE DE PROCÉDURE CIVILE (chapitre C-25.01) N° de dossier : (article 443, 2e alinéa)…

forme d’ébauche (article 9 de la Loi); • Ils contiennent des avis et des recommandations (articles 14 et 37 de la Loi); • Ils constituent des comptes-rendus…

conformément à l’article 93.1 de la Loi sur les services de garde à l’enfance (LSGEE), priorise les places en centres de la petite enfance. Les besoins en…

6 suivant l’article 9 de la Charte des droits et libertés de la personne (RLRQ, c. C-12) ainsi qu’en vertu de l’article 31 de la Loi sur l’accès. Vous…

. Le plan d’électrification présenté en 2021, bien que prometteur en apparence, a été mis en œuvre sans préparation adéquate et selon un calendrier…