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Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2022 - CRIMINALITÉ AU QUÉBEC

pdf 1.85 Mb stats_violence_conjugale_2022.pdf

soutenues en 2017 et en 2021 qui sont principalement attribuées au mouvement de dénonciation #MoiAussi et à la pandémie de COVID-19. Taux d’infractions En…

Update : July 25, 2024

Avis, analyses ou tout autre document produit par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés entre

pdf 3.66 Mb 24-152_Diffusion.pdf

produit par votre organisation en lien avec le projet de loi n°68, Loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins. • En lien avec…

Update : July 25, 2024

Avis, analyses ou tout autre document produit par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés entre

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produit par votre organisation en lien avec le projet de loi n°68, Loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins. • En lien avec…

Update : July 25, 2024

Guide d'élaboration d'un plan de continuité des services en cas de pandémie d'influenza

pdf 911 Kb SG_plan_continuite_pandemie_guide.pdf

sur votre appui. En mettant en place des stratégies afin d’assurer les services essentiels en cas de pandémie, vous contribuerez d’abord à rassurer la…

Update : September 17, 2024

Guide d'élaboration d'un plan de continuité des services en cas de pandémie d'influenza

pdf 911 Kb SG_plan_continuite_pandemie_guide.pdf

sur votre appui. En mettant en place des stratégies afin d’assurer les services essentiels en cas de pandémie, vous contribuerez d’abord à rassurer la…

Update : September 17, 2024

Analyse d'impact réglementaire du projet de loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels

pdf 1.09 Mb AIR_PL_PRP.pdf

certaines mesures en fonction de leurs activités (ex. : présente dans une autre province au Canada où la mesure existe déjà) ou parce qu’elles ont mis en…

Update : August 10, 2020

Analyse d'impact réglementaire du projet de loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels

pdf 1.09 Mb AIR_PL_PRP.pdf

certaines mesures en fonction de leurs activités (ex. : présente dans une autre province au Canada où la mesure existe déjà) ou parce qu’elles ont mis en…

Update : February 4, 2025

Pêches et aquaculture en nouvelles

pdf 2.39 Mb BU_peches-aquaculture_avril-mai-2021_MAPAQ.pdf

PLUS EN PLUS DE TRAVAILLEURS ÉTRANGERS TEMPORAIRES POUR PRÊTER MAIN-FORTE AU SECTEUR En 2020, le gouvernement du Québec a mis en place un protocole d’accueil…

Update : September 25, 2025

Tous les mémoires, commentaires ainsi que les renseignements additionnels déposés et ou demandés en regard du projet de règlement " Règlement modifiant le règlement sur le transport des élèves " (Projet RTE)1, tel que publié à la Gazette offici

pdf 0.93 Mb 25-321_Diffusion.pdf

. Le plan d’électrification présenté en 2021, bien que prometteur en apparence, a été mis en œuvre sans préparation adéquate et selon un calendrier…

Update : September 5, 2025

Échanges de correspondance écrite entre le MEQ et le CSSMB, de même qu’entre le MEQ et la SQI, entre le 1er octobre 2022 et le 10 mai 2024, traitant des écoles de L’Île-des-Sœurs, des besoins en infrastructures ainsi que des terrains disponibles

pdf 14.83 Mb 24-87_Diffusion.pdf

des jeunes, incluent les élèves HDAA, en francisation et en classe d'accueil. Elles excluent les élèves à temps partiel ou en formation professionnelle.…

Update : July 12, 2024

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Tous les mémoires, commentaires ainsi que les renseignements additionnels déposés et ou demandés en regard du projet de règlement " Règlement modifiant le règlement sur le transport des élèves " (Projet RTE)1, tel que publié à la Gazette offici

Échanges de correspondance écrite entre le MEQ et le CSSMB, de même qu’entre le MEQ et la SQI, entre le 1er octobre 2022 et le 10 mai 2024, traitant des écoles de L’Île-des-Sœurs, des besoins en infrastructures ainsi que des terrains disponibles

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