Search results
-
Analyse d’impact réglementaire du Règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement
pdf 851 Kb air-encadrement-activites-fonction-impact-environnement-reafie-09-2020.pdf
-
Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2020-2021
pdf 1.08 Mb Regime-budgetaire-college-prives-2020-2021.pdf
-
Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2020-2021
pdf 1.08 Mb Regime-budgetaire-college-prives-2020-2021.pdf
-
Rapport annuel d’activités de la Loi visant à aider les personnes victimes d’infractions criminelles et à favoriser leur rétablissement 2022-2023 (LAPVIC)
pdf 4.36 Mb RA_LAPVIC_2022-2023_MJQ.pdf
-
-
-
Guide sur la vérification des antécédents judiciaires et des comportements pouvant raisonnablement faire craindre pour la sécurité physique ou psychologique des élèves
pdf 1.43 Mb DTPE_verification-antecedents-judiciaires-cs.pdf
-
Programme Histoire et éducation à la citoyenneté du deuxième cycle de l'ordre d'enseignement secondaire qui a eu cours au Québec en 2006-2007 - Bilan
pdf 91 Kb RA_bouvier-felix-histoire_2008_MCE.pdf
-
Rapport annuel d’activités de la Loi visant à aider les personnes victimes d’infractions criminelles et à favoriser leur rétablissement 2024-2025
pdf 4.34 Mb RA_LAPVIC_2024-2025_MJQ.pdf
-
Diagnostic démographique de l’état de la francisation au Québec
pdf 238 Kb RA_paille-michel-differences-culturelles_2007_MCE.pdf
Paginate page n°0 of 0
Page evaluation