Search results

documents requis. Le ministre règle normalement les demandes de paiement conformément aux dispositions prévues au Règlement sur le paiement d’intérêts aux…

documents requis. Le ministre règle normalement les demandes de paiement conformément aux dispositions prévues au Règlement sur le paiement d’intérêts aux…

s’appliquent pas (a. 10 LCOP) Appel d’offres public L’entreprise doit se faire connaître auprès des CSS Le CSS conclut le contrat avec l’entreprise de son…

s’appliquent pas (a. 10 LCOP) Appel d’offres public L’entreprise doit se faire connaître auprès des CSS Le CSS conclut le contrat avec l’entreprise de son…

hôtelier ou lorsqu'il n'y a pas de coucher mais que la durée du déplacement permet de réclamer le paiement total ou partiel de l'indemnité…

hôtelier ou lorsqu'il n'y a pas de coucher mais que la durée du déplacement permet de réclamer le paiement total ou partiel de l'indemnité…

à but non lucratif; les entreprises (privées ou d’économie sociale), à l’exception des entreprises privées du secteur financier; les personnes souhaitant…

à but non lucratif; les entreprises (privées ou d’économie sociale), à l’exception des entreprises privées du secteur financier; les personnes souhaitant…

un rapport des paiements effectués sur une période donnée Génère une liste, pour une période donnée, sur les transactions et les paiements effectués…

Un mot synthèse : PARTENARIAT. • L’ouverture vers un meilleur accès aux territoires et à ses ressources est un enjeu important pour les Premières Nations et…