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Documents relatifs en matière d’achat québécois, en matière de sensibilisation aux enjeux de la diversité sexuelle et de genre, et à l’acceptabilité sociale

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barrières et solutions potentielles peut être consulté sur cette page Web. Soutien de l’événement « Jeunes et montée des discours adverses au Canada » du…

Update : July 23, 2025

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Janvier 2020

pdf 1.32 Mb RA-engagement-janvier-2020.pdf

l'Économie et de l'Innovation Janvier 2020 FORMULAIRE 1 PAGE FRONTISPICE* David Beardsell Machine à écrire 2020-07-09 David Beardsell Crayon Page 1…

Update : March 23, 2021

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Juillet 2025

pdf 2.10 Mb RA-engagement-fde-juillet-2025.pdf

Nombre de pages jointes 10 Investissement Québec Nombre total d'engagements déclarés 121 * Ce formulaire doit être complété et transmis même en l'absence…

Update : September 29, 2025

Règles de reddition de comptes

pdf 1.70 Mb Regles-reddition-de-comptes-2022-2023.pdf

bc/Pages/instructions-bc.aspx https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/services-de-garde/bc/instructions-bc/Pages/instructions-bc.aspx…

Update : September 24, 2024

Règles de reddition de comptes

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bc/Pages/instructions-bc.aspx https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/services-de-garde/bc/instructions-bc/Pages/instructions-bc.aspx…

Update : September 24, 2024

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Février 2022

pdf 1.94 Mb RA-engagements-fde-fevrier-2022.pdf

Nombre de pages jointes 11 Investissement Québec Nombre total d'engagements déclarés 156 * Ce formulaire doit être complété et transmis même en l'absence…

Update : May 2, 2022

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Février 2022

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Nombre de pages jointes 11 Investissement Québec Nombre total d'engagements déclarés 156 * Ce formulaire doit être complété et transmis même en l'absence…

Update : May 2, 2022

Document fourni en réponse : Avis sur l’enseignement et l’apprentissage de la géographie et de l’histoire et sur l’éducation à la citoyenneté à l’enseignement primaire (juin 2023)

pdf 4.01 Mb 25-132_Diffusion.pdf

: lieux et histoires Les gens et récits du Canada jusqu’en 1867 Le Canada : un pays de changement (de 1867 à aujourd’hui) Géographie du Canada Vivre au Canad…

Update : July 8, 2025

28530.pdf

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lois sur les permis de séjour temporaires au Canada, Registre des entreprises du Canada et du Québec, les Classifications nationale des professions du Canada…

Update : February 28, 2025

Règles de reddition de comptes 2023-2024

pdf 1.65 Mb regles-reddition-comptes-2023-2024.pdf

bc/Pages/instructions-bc.aspx https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/services-de-garde/bc/instructions-bc/Pages/instructions-bc.aspx…

Update : September 24, 2024

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Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Janvier 2020

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Règles de reddition de comptes

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Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Février 2022

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Document fourni en réponse : Avis sur l’enseignement et l’apprentissage de la géographie et de l’histoire et sur l’éducation à la citoyenneté à l’enseignement primaire (juin 2023)

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