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combustion de la biomasse ou de produits dérivés de la biomasse (biodiesel, bois de construction, de rénovation et de démolition, résidus agricoles, etc.).…

le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre du Québec, en vue de contribuer à l’atteinte de la cible québécoise de…

isation de la gouvernance et de la prestation de services. Ceci a eu pour effet que de 2001 à 2013, le nombre de caisses Desjardins est passé de 814 à 358 et…

isation de la gouvernance et de la prestation de services. Ceci a eu pour effet que de 2001 à 2013, le nombre de caisses Desjardins est passé de 814 à 358 et…

matière : 1- De communication et de sensibilisation autour de la Loi; 2- D’accompagnement des familles; 3- De recherches de renseignements; 4- De formation;…

dossier) • Service de police de Pessamit (1 dossier) • Service de police de Kitigan Zibi (1 dossier) • Service de police de Wemotaci (1 dossier) • Service de…

conjoints et conjointes de fait de même sexe sont reconnus dans les lois fédérales. 2002 – Québec : Entrée en vigueur de la Loi instituant l’union civile et…

conjoints et conjointes de fait de même sexe sont reconnus dans les lois fédérales. 2002 – Québec : Entrée en vigueur de la Loi instituant l’union civile et…

Identification de la personne • Nom de famille à la naissance de cette personne; • Prénom de cette personne; • Date de naissance de cette personne. 1.2…

responsable de l’entretien d’un chemin d’accès Syndicat de copropriété Déclaration de revenus de l’entreprise et avis de cotisation x x x x Déclaration de…