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L’information sur le sexe ou le genre est utilisée avec d’autres données d’identification en vue de les corroborer avec celles provenant du DEC. Le MIFI, le…

L’information sur le sexe ou le genre est utilisée avec d’autres données d’identification en vue de les corroborer avec celles provenant du DEC. Le MIFI, le…

par un autre organisme public ou pour son compte, le responsable doit, dans le délai prévu par le premier alinéa de l’article 47, indiquer au requérant le…

d’art et des objets culturels du patrimoine artistique, des images personnelles et des images médiatiques • Apprécier des œuvres d’art Danse • Créer des…

et au soutien des projets des artistes régionaux. Les ententes négociées avec le milieu municipal, par le Ministère de la culture et des communications (MCC)…

les résolutions et le projet de règlement préparé par la MRC des Chenaux, dans le cadre de l'avis de demande sur laquelle la MRC des Chenaux demandait…

les résolutions et le projet de règlement préparé par la MRC des Chenaux, dans le cadre de l'avis de demande sur laquelle la MRC des Chenaux demandait…

terminer le 20 juin 2025. 5. MONTANT DU CONTRAT Le ministre verse au prestataire de services, moyennant services rendus : LE MONTANT FORFAITAIRE DE :…

différents territoires. Le Ministère, en collaboration avec le Conseil des arts et des lettres du Québec, la Société de développement des entreprises…

prévoit également que le ministre de la Santé et des Services sociaux peut prendre toute autre mesure requise pour s’assurer que le réseau de la santé et des…