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Rapport financier 2017 – Sommation des données pour les municipalités locales de l'ensemble du Québec

pdf 880 Kb b1_munloc_rf2017_sommation.pdf

les montants suivants : a) le montant total versé en 2017 b) le solde estimatif au 31 décembre 2017 des engagements en vertu du règlement concerné permis de…

Update : February 18, 2019

Rapport financier 2018 – Sommation des données pour les municipalités locales de l'ensemble du Québec

pdf 0.91 Mb B1_Munloc_RF2018_Sommation.pdf

financier est consolidé? ligne par ligne des organismes contrôlés et des partenariats. Un rapport financier consolidé comprend la consolidation S'il n'y a…

Update : December 20, 2019

Rapport financier 2018 – Sommation des données pour les municipalités locales de l'ensemble du Québec

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financier est consolidé? ligne par ligne des organismes contrôlés et des partenariats. Un rapport financier consolidé comprend la consolidation S'il n'y a…

Update : December 20, 2019

PPQ.pdf

pdf 334 Kb PPQ.pdf

Mettre en place une aide structurante à la replantation des vergers (incluant l’arrachage) Les PPQ demandent la mise en place d’aides spécifiques à la…

Update : February 17, 2026

Rapport annuel de gestion 2018-2019 du ministère de la Famille

pdf 4.02 Mb MFA_rag_2018-2019.pdf

gestionnaires de tous les milieux. Trois capsules ont été mises en ligne en août 2018 et deux autres capsules en novembre 2018. • la mise en ligne, le 26…

Update : October 8, 2019

Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 3.40 Mb air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-10-2021.pdf

québécois et sont pris en charge par les différents programmes déjà en place puisque les consommateurs doivent s’en départir adéquatement. Le commerce en lig…

Update : August 20, 2025

Pour un aménagement concerté – Document complémentaire 1995

pdf 112 Kb orientations_amenagement_complement.pdf

AVANT-PROPOS Le document Les orientations du gouvernement en matière d'aménagement — Pour un aménagement concerté du territoire, publié en juin 1994 en…

Update : July 19, 2010

Pour un aménagement concerté – Document complémentaire 1995

pdf 112 Kb orientations_amenagement_complement.pdf

AVANT-PROPOS Le document Les orientations du gouvernement en matière d'aménagement — Pour un aménagement concerté du territoire, publié en juin 1994 en…

Update : July 19, 2010

2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval

pdf 18.79 Mb DAI_2024-058_cite_cinema_laval.pdf

TERRITOIRE PLAN DE MISE EN ŒUVRE 2023-2027 30 novembre 2023 CAR-Aménagement de Laval Déroulement 2 1. Mise en contexte 2. Plan de mise en œuvre 2023-2027…

Update : August 6, 2024

2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval

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TERRITOIRE PLAN DE MISE EN ŒUVRE 2023-2027 30 novembre 2023 CAR-Aménagement de Laval Déroulement 2 1. Mise en contexte 2. Plan de mise en œuvre 2023-2027…

Update : August 6, 2024

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Rapport annuel de gestion 2018-2019 du ministère de la Famille

Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

Pour un aménagement concerté – Document complémentaire 1995

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2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval

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