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service direct à l'élève. Cependant, dans le contexte du CSSDM dont notamment la taille de l'organisation, la situation financière précaire, la…

Produire un plan d’action visant à améliorer la santé émotionnelle de la population et des clientèles vulnérables dans le cadre de la deuxième vague de la…

suivants : ◼ La qualité de la demande, la démonstration de la problématique et la cohérence de la démarche; ◼ La collaboration, la planification et la…

assurer la continuité. La variété du vocabulaire lié à la reprise de l’information est prise en compte dans ce critère. 4. L’harmonisation des temps verbaux…

assurer la continuité. La variété du vocabulaire lié à la reprise de l’information est prise en compte dans ce critère. 4. L’harmonisation des temps verbaux…

de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP). En vertu de l’article 48 de la Loi sur l’accès, nous…

les impôts et taxes et la tarification, dans la mesure des bénéfices respectifs des utilisateurs et de la collectivité. Par la suite, le ministère ou…

de développement de la villégiature du Ministère ou d’une MRC ; Terre à risque pour la sécurité publique ou terre située dans les zones de contraintes…

de développement de la villégiature du Ministère ou d’une MRC ; Terre à risque pour la sécurité publique ou terre située dans les zones de contraintes…

découle à la fois de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels et de la Loi sur la…