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complète du RSI). Il est à noter toutefois que seules les données du DELT relatives aux lésions, aux tumeurs et aux marques de lamproie ont été utilisées…

salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 4 Originale signée NoDossier NomRequerant TitreProjet Aide…

terres du domaine de l’État. RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX Les renseignements personnels sont recueillis aux fins d’application des lois, des règlements et des…

l’information reçue le 12 janvier 2026 pour laquelle vous souhaitez obtenir : « l’accès aux informations relatives à une aide financière [octroyée à WBC5…

rapport aux dépenses de fonctionnement -10 968 $ 37 468 $ Soutien financier aux FSRS 73 578 $ 182 123 $ Excédent/insuffisance des produits par rapport aux…

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de révéler des renseignements personnels ou confidentiels, conformément aux articles 53, 54, 56 et 59 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes…

l’information financière. ◼ Les instructions aux municipalités et aux auditeurs L’équipe de la normalisation donne des instructions aux municipalités et aux…

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Bleue : la périnatalité sociale pour le développement optimal des enfants La Maison Bleue vient en aide aux femmes enceintes et à leurs familles vivant dans…