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Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2023-2024 et bilan 2022-2023 du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 1.86 Mb PL_23-824-08W_MSSS.pdf

à l’information ....................................................................................15 II 4. Accès aux services offerts…

Update : January 16, 2024

Documents concernant la dernière évaluation de l’Institut de la statistique du Québec (ISQ) au sujet des prévisions pour les effectifs scolaires

pdf 1.23 Mb 22-237_Diffusion.pdf

9,8 10,7 13,2 14,1 15,2 15,9 0,7 1,8 3,0 4,8 6,7 8,0 9,8 10,7 13,2 14,1 15,2 15,9 2005 0,8 1,4 2,6 4,0 5,4 7,3 8,3 10,9 12,2 13,8 15,2 0,8 1,4 2,6 4,0 5,4…

Update : December 1, 2022

Documents concernant la dernière évaluation de l’Institut de la statistique du Québec (ISQ) au sujet des prévisions pour les effectifs scolaires

pdf 1.23 Mb 22-237_Diffusion.pdf

9,8 10,7 13,2 14,1 15,2 15,9 0,7 1,8 3,0 4,8 6,7 8,0 9,8 10,7 13,2 14,1 15,2 15,9 2005 0,8 1,4 2,6 4,0 5,4 7,3 8,3 10,9 12,2 13,8 15,2 0,8 1,4 2,6 4,0 5,4…

Update : December 1, 2022

Diverses informations sur la reddition de compte de la mesure 15186 - sorties scolaires en milieu culturel pour l'année scolaire 2021-2022, par centre de services scolaires ou par commission scolaires

pdf 358 Kb 22-452_Diffusion.pdf

784006 École Notre-Dame-de-Fatima 15 309 15 308 784000 784007 École institutionnelle Chanoine-Delisle 14 011 15 363 784000 784008 École intégrée…

Update : March 17, 2023

Diverses informations sur la reddition de compte de la mesure 15186 - sorties scolaires en milieu culturel pour l'année scolaire 2021-2022, par centre de services scolaires ou par commission scolaires

pdf 358 Kb 22-452_Diffusion.pdf

784006 École Notre-Dame-de-Fatima 15 309 15 308 784000 784007 École institutionnelle Chanoine-Delisle 14 011 15 363 784000 784008 École intégrée…

Update : March 17, 2023

Diverses informations sur la reddition de compte de la mesure 15186 - sorties scolaires en milieu culturel pour l'année scolaire 2021-2022, par centre de services scolaires ou par commission scolaires

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784006 École Notre-Dame-de-Fatima 15 309 15 308 784000 784007 École institutionnelle Chanoine-Delisle 14 011 15 363 784000 784008 École intégrée…

Update : March 17, 2023

2311013-301_-_Document_final_7.7.pdf

pdf 11.47 Mb 2311013-301_-_Document_final_7.7.pdf

s : 1 (MTL16-23-06), 2 (MTL15-23-04), 2B (MTL15-23-05), 3 (MTL15-23-06), 3B (MTL15-23-07), 4 (MTL15-23-08), 4B (MTL15-23-09), 5 (MTL14-23-01), 5B (MTL15-23-1…

Update : December 13, 2023

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l’élimination de matières résiduelles

pdf 168 Kb air-redevances-elimination-matieres-residuelles-07-2019.pdf

modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l’élimination de matières résiduelles. [En ligne], 17 p.…

Update : August 20, 2025

Annexe 11 – Autres dépenses non liées aux travaux de construction

xlsx 33 Kb PAPASGEE-RSGE-Annexe-2.xlsx

0.00 $ 12 0.00 $ 0.00 $ 0.00 $ 0.00 $ 13 0.00 $ 0.00 $ 0.00 $ 0.00 $ 14 0.00 $ 0.00 $ 0.00 $ 0.00 $ 15 0.00 $ 0.00 $ 0.00 $ 0.00 $ 16 0.00 $ 0.00 $ 0.00 $…

Update : May 28, 2024

Annexe 11 – Autres dépenses non liées aux travaux de construction

xlsx 33 Kb PAPASGEE-CPE-Annexe-2.xlsx

0.00 $ 12 0.00 $ 0.00 $ 0.00 $ 0.00 $ 13 0.00 $ 0.00 $ 0.00 $ 0.00 $ 14 0.00 $ 0.00 $ 0.00 $ 0.00 $ 15 0.00 $ 0.00 $ 0.00 $ 0.00 $ 16 0.00 $ 0.00 $ 0.00 $…

Update : May 28, 2024

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