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Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires 2018-2022

pdf 12.67 Mb strategie_ovt_2018-2022.pdf

E POUR ASSURER L’OCCUPATION ET LA VITALITÉ DES TERRITOIRES 2018-202234 5 LE S P R IO R IT ÉS D E LA C H A U D IÈ R E- A P PA LA C H ES La région de la…

Update : September 15, 2022

Analyse d’impact règlementaire du règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles

pdf 1.23 Mb air-compensation-services-municipaux-recuperation-valorisation-matieres-residuelles-05-2022.pdf

Québec (Québec) G1R 5V7 Téléphone : 418 521-3823 18 Références b ib liographiques ACADÉMIE DE LA TRANSFORMATION NUMÉRIQUE (2020). Le commerce électronique au…

Update : August 20, 2025

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SQI – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

pdf 1.03 Mb mandat-annexe-3-sqi.pdf

es Secrétariat du Conseil du trésor 875, Grande-Allée Est 4e étage, secteur 400 Québec (Québec) G1R 5R8 Objet : Mandat – Appréciations des risques…

Update : April 5, 2024

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SQI – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

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es Secrétariat du Conseil du trésor 875, Grande-Allée Est 4e étage, secteur 400 Québec (Québec) G1R 5R8 Objet : Mandat – Appréciations des risques…

Update : April 5, 2024

Ville_Terrebonne.pdf

pdf 4.08 Mb Ville_Terrebonne.pdf

17 août 2022 Terrebonne, ville métropole de Lanaudière F É V R IE R 2 0 2 6 E N J E U X E T P R I O R I T É S Mémoire préparé dans le cadre des consultations…

Update : February 17, 2026

Régime budgétaire d’investissement des cégeps et procédures afférentes 2024-2025

pdf 2.62 Mb regime-budgetaire-cegeps_2024-25.pdf

G1 1 1996 H1 1 2007 T1 Cégep régional de Lanaudière (constituante de Joliette) J1 1908 A1 J1 1959 B1 J1 1951 C1 J1 1951 F1 J1 1926 G1 Cégep de La Pocatière 1…

Update : July 18, 2024

Régime budgétaire d’investissement des cégeps et procédures afférentes 2024-2025

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G1 1 1996 H1 1 2007 T1 Cégep régional de Lanaudière (constituante de Joliette) J1 1908 A1 J1 1959 B1 J1 1951 C1 J1 1951 F1 J1 1926 G1 Cégep de La Pocatière 1…

Update : July 18, 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Avril 2023

pdf 2.01 Mb RA_engagements-fde-avril2023.pdf

2023-2024 75 000 $ 04-02 Les Bois Francs C.R. inc. Tring-Jonction Beauce-Nord 15 D170222-PRSI-1 Programme ESSOR 150 000 $ 2023-2024 150 000 $ 04-02 Jean…

Update : August 22, 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Avril 2023

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2023-2024 75 000 $ 04-02 Les Bois Francs C.R. inc. Tring-Jonction Beauce-Nord 15 D170222-PRSI-1 Programme ESSOR 150 000 $ 2023-2024 150 000 $ 04-02 Jean…

Update : August 22, 2023

GUIDE TO SUPPORT THE PARENT COMPONENT

pdf 631 Kb PFEQ-prescolaire-guide-soutien-volet-parent-AN.pdf

Renseignements généraux Ministère de l’Éducation 1035, rue De La Chevrotière, 21e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Telephone: 418-643-7095 Toll-free:…

Update : November 22, 2023

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Analyse d’impact règlementaire du règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SQI – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SQI – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

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Régime budgétaire d’investissement des cégeps et procédures afférentes 2024-2025

Régime budgétaire d’investissement des cégeps et procédures afférentes 2024-2025

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Avril 2023

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