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Temps d’audition et temps passé sur le banc par les juges - BSM-2024-003545

pdf 221 Kb DAI_no_BSM-2024-003545.pdf

district judiciaire de l’Abitibi-Témiscamingue (palais de Val-d’Or, Amos, La Sarre, Rouyn-Noranda et Ville- Marie), ainsi que pour les districts judiciaires…

Update : March 18, 2024

Liste des nouvelles écoles construites comprenant le nom de l'établissement, le type d'enseignement (primaire, secondaire, FP), régions, effectifs, etc., par année depuis 2003.

pdf 1.44 Mb 24-708_Diffusion.pdf

Primaire Construction d'une école primaire (6,24,3) dans le secteur 3 15 Laurentides Saint-Jérôme M 2022-05-12 2024-01-08 Rentrée scolaire 2024 864B100…

Update : March 14, 2025

Temps d’audition et temps passé sur le banc par les juges - BSM-2024-003545

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Update : March 18, 2024

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Portrait et diagnostic en matière de transport

pdf 215 Kb FIC_orientation_4_portrait_diagnostic_transport.pdf

commerciaux OGAT | DOCUMENT D’ACCOMPAGNEMENT 5 Orientations concernées 4 et 6 Attentes concernées 4.3.1 – 4.3.2 – 6.1.1 Ce document d’accompagnement a été…

Update : February 5, 2026

Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois d'avril 2024

pdf 467 Kb FIN-Engagement-financier-avril-2024-MRIF.pdf

professionnels 2023-03-02 1699476 Promotion à l'international des villes de prochaines génération (villes intelligentes) Numana Longueuil 35 000,00 $ 3…

Update : June 6, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois d'avril 2024

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professionnels 2023-03-02 1699476 Promotion à l'international des villes de prochaines génération (villes intelligentes) Numana Longueuil 35 000,00 $ 3…

Update : June 6, 2024

RA-la-restauration-independante-comme-multiplicateur-economique-au-quebec.pdf

pdf 10.10 Mb RA-la-restauration-independante-comme-multiplicateur-economique-au-quebec.pdf

Bureau du sous-ministre et Secrétariat général 710, place D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497…

Update : March 19, 2025

Cadre d’intervention en matière d’aide et de soutien aux municipalités en gestion municipale

pdf 434 Kb cadre_intervention_02.pdf

Sherbrooke Ouest, bureau 1745 Montréal (Québec) H3A 3C6 Téléphone : 514 873-3860 Courriel : metropole@mamh.gouv.qc.ca Montérégie (région 16) 201, place…

Update : May 20, 2025

Les données sur les absences scolaires COVID-19 depuis le 6 octobre 2022; pour le primaire et le secondaire.

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in 1 Marie‐Victorin (Longueuil) 864040 2022‐11‐07 CSS Marie‐Victorin 3 Marie‐Victorin (Longueuil) 864040 2022‐11‐09 CSS Marie‐Victorin 1 Marie…

Update : February 20, 2023

Les données sur les absences scolaires COVID-19 depuis le 6 octobre 2022; pour le primaire et le secondaire.

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Update : February 20, 2023

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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Portrait et diagnostic en matière de transport

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