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d'études collégiales (DEC) de la formation technique, par programme actualisé et par année Programme actualisé Année Personnes diplômées visées par…

s Prog. : 02-03 NOTE 1 Liste des catégories : - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC – CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ – CONTRAT PAR…

être sanctionné par une suspension des allocations familiales et par un non- renouvellement de la carte de séjour. La notion même d’« intégration » a été…

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ne peut être accessible que par une autorisation d'accès donnée par la personne concernée par le dossier en faveur du personnel désigné de la commission…

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ITEMENT DE MATIÈRES ORGANIQUES PAR BIOMÉTHANISATION ET COMPOSTAGE PROGRAMME ET SON TITRE MONTANT TOTAL ACTIVITÉ ET SON TITRE Répartition…

TOTAL (répartition par année budgétaire programme/élément) CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION Les contractants retenus par un comité…

8 Taux de répartition par région administrative et par université de l'EEETP des résidents du Québec, selon le groupe d'âge et le cycle 9 Prévisions de…