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Microsoft Word - PL-plan-action-developpement-durable-2025-2028-MAJ-2025-03_version_corrigÃ©e_Finale.docx

pdf 1.06 Mb PL-plan-action-developpement-durable-2023-2028.pdf

compréhension des acteurs quant aux enjeux, aux bonnes pratiques, aux connaissances nécessaires pour la mise en œuvre de ces bonnes pratiques, aux bénéfices…

Update : January 30, 2026

Moyenne et taux de réussite global à l’épreuve ministérielle, Français écriture, langue d'enseignement de la 5e secondaire (132 520), de juin 2023 ; en pourcentage (%) pour chacune des régions administratives du Québec ainsi que la note globale

pdf 352 Kb 23-670_Diffusion.pdf

ci-annexé un document pouvant répondre à votre demande. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la…

Update : March 21, 2024

2023-119 – Toute communication entre la Ville de Québec et le MAMH concernant la Loi sur l'exercice de certaines compétences municipales dans certaines agglomérations depuis septembre 2021

pdf 311 Kb DAI_2023-119_loi_competences_municipales.pdf

Dominique Jodoin Secrétaire générale Responsable de l’accès aux documents 2023-003281/2023-119 ORIGINAL SIGNÉ Chapitre A-2.1 Loi sur l'accès aux…

Update : October 23, 2023

2023-119 – Toute communication entre la Ville de Québec et le MAMH concernant la Loi sur l'exercice de certaines compétences municipales dans certaines agglomérations depuis septembre 2021

pdf 311 Kb DAI_2023-119_loi_competences_municipales.pdf

Dominique Jodoin Secrétaire générale Responsable de l’accès aux documents 2023-003281/2023-119 ORIGINAL SIGNÉ Chapitre A-2.1 Loi sur l'accès aux…

Update : October 23, 2023

Moyenne et taux de réussite global à l’épreuve ministérielle, Français écriture, langue d'enseignement de la 5e secondaire (132 520), de juin 2023 ; en pourcentage (%) pour chacune des régions administratives du Québec ainsi que la note globale

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ci-annexé un document pouvant répondre à votre demande. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la…

Update : March 21, 2024

2024-077 – Documents concernant les projets de règlement PS-2447 et S-2447 de la Ville de Mirabel

pdf 9.07 Mb DAI_2024-077_ville_mirabel.pdf

émettions certaines réserves quant aux impacts de nouveaux espaces commerciaux aux abords du chemin Saint-Simon, cette fonction demeure de moindre envergure…

Update : August 30, 2024

2024-077 – Documents concernant les projets de règlement PS-2447 et S-2447 de la Ville de Mirabel

pdf 9.07 Mb DAI_2024-077_ville_mirabel.pdf

émettions certaines réserves quant aux impacts de nouveaux espaces commerciaux aux abords du chemin Saint-Simon, cette fonction demeure de moindre envergure…

Update : August 30, 2024

Analyse d’impact réglementaire du Règlement modifiant le Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants

pdf 510 Kb air-modification-financement-systeme-consigne-certains-contenants-02-2025.pdf

Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts1 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en $? ☒ ☐ 6.2.2 Coûts…

Update : March 13, 2025

Rapport sur la situation de la Cour itinérante au Nunavik

pdf 2.88 Mb Rapport_Latraverse_2022-06-27.pdf

Autochtones font face aux tribunaux dans une bien plus grande proportion que les allochtones. À l’évidence, réduire le nombre de dossiers devant le tribunal…

Update : May 31, 2024

Demande d'accès à l'information 202112022

pdf 123 Kb DO_21-12-022-JF.pdf

Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels 13. Le droit d'accès à un document produit par un…

Update : May 26, 2023

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Moyenne et taux de réussite global à l’épreuve ministérielle, Français écriture, langue d'enseignement de la 5e secondaire (132 520), de juin 2023 ; en pourcentage (%) pour chacune des régions administratives du Québec ainsi que la note globale

2023-119 – Toute communication entre la Ville de Québec et le MAMH concernant la Loi sur l'exercice de certaines compétences municipales dans certaines agglomérations depuis septembre 2021

2023-119 – Toute communication entre la Ville de Québec et le MAMH concernant la Loi sur l'exercice de certaines compétences municipales dans certaines agglomérations depuis septembre 2021

Moyenne et taux de réussite global à l’épreuve ministérielle, Français écriture, langue d'enseignement de la 5e secondaire (132 520), de juin 2023 ; en pourcentage (%) pour chacune des régions administratives du Québec ainsi que la note globale

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Analyse d’impact réglementaire du Règlement modifiant le Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants

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