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pourront faire un tri ou ajouter d’autres dimensions répondant aux besoins propres à leur situation. Il est important de retenir qu’il faut dresser le devis…

33 1590 Autres locaux de groupes 16 0,16 1532, 1539 Maison d’étudiants (collège et université) et autres résidences d’étudiants 13 0,13 1551, 1553, 1559…

• Description sommaire des besoins exprimés • Estimation préliminaire du coût total du projet • Estimation du coût pour élaborer le dossier d’opportunité •…

• Description sommaire des besoins exprimés • Estimation préliminaire du coût total du projet • Estimation du coût pour élaborer le dossier d’opportunité •…

demande qui, à son avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme…

PAR BAIL EMPHYTÉOTIQUE 39 EXCÉDENTAIRE UTILISÉ EN PARTIE PAR UNE AUTRE COMMISSION SCOLAIRE 40 EXCÉDENTAIRE UTILISÉ EN TOTALITÉ PAR UNE AUTRE COMMISSION…

ement. • Les entreprises souhaitent diversifier leurs marchés. Conséquemment, elles expriment un besoin accru de prévisibilité des décisions publiques afin…

nous vous informons que d’autres documents ont été répertoriés au MAMH dans le cadre du traitement de votre demande. Toutefois, ceux-ci relèvent davantage de…

nous vous informons que d’autres documents ont été répertoriés au MAMH dans le cadre du traitement de votre demande. Toutefois, ceux-ci relèvent davantage de…

ans, par un de ses membres, un membre de son personnel, un membre d’un autre organisme public ou un membre du personnel de cet autre organisme, dans…