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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Identification des plans d’eau d’intérêt et accès publics

pdf 145 Kb DA_orientation_6_plans_eau_interet.pdf

re la sécurité des personnes ni la qualité de l’eau et de ses différentes composantes. 7. Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements…

Update : December 4, 2025

Proxénétisme et exploitation sexuelle à des fins commerciales

pdf 733 Kb proxenetisme_fins_commerciales.pdf

criminels de 19 jeunes filles ayant reçu des services de la Direction de la protection de la jeunesse (DPJ) de la région de Québec. Proxénétisme et…

Update : February 18, 2022

Proxénétisme et exploitation sexuelle à des fins commerciales

pdf 731 Kb etat_situation_proxenetisme_2021.pdf

criminels de 19 jeunes filles ayant reçu des services de la Direction de la protection de la jeunesse (DPJ) de la région de Québec. Proxénétisme et…

Update : January 31, 2022

Proxénétisme et exploitation sexuelle à des fins commerciales

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criminels de 19 jeunes filles ayant reçu des services de la Direction de la protection de la jeunesse (DPJ) de la région de Québec. Proxénétisme et…

Update : January 31, 2022

Proxénétisme et exploitation sexuelle à des fins commerciales

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criminels de 19 jeunes filles ayant reçu des services de la Direction de la protection de la jeunesse (DPJ) de la région de Québec. Proxénétisme et…

Update : February 18, 2022

Statistiques concernant le Système d'immatriculation des armes à feu (SIAF)

pdf 350 Kb 2020-12456.pdf

AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux…

Update : January 6, 2023

Statistiques concernant le Système d'immatriculation des armes à feu (SIAF)

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AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux…

Update : January 6, 2023

Diverses statistiques en lien avec le calcul de la cote de rendement au collégial (CRC) de 2014 à 2024.

pdf 330 Kb 25-9_Diffusion.pdf

pour la période de 2014 à 2024; Quelle est la cote de rendement moyenne des diplômés d’un programme technique, par année, pour la période de 2014 à 2024;…

Update : April 29, 2025

Liste des achats effectués par le MSP du 29 février au 31 mars 2024

pdf 446 Kb 2024-11858.pdf

RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des…

Update : June 7, 2024

Liste des achats effectués par le MSP du 29 février au 31 mars 2024

pdf 446 Kb 2024-11858.pdf

RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des…

Update : June 7, 2024

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Proxénétisme et exploitation sexuelle à des fins commerciales

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Statistiques concernant le Système d'immatriculation des armes à feu (SIAF)

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Diverses statistiques en lien avec le calcul de la cote de rendement au collégial (CRC) de 2014 à 2024.

Liste des achats effectués par le MSP du 29 février au 31 mars 2024

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