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productivité et générer des retombées fiscales récurrentes, sans alourdir durablement les finances publiques. Dans le contexte actuel, le budget 2026-2027…

notes de services relatifs à ces rencontres. - Recevoir une copie numérique des échanges (lettre, courriel et texto) et un résumé des rencontres (en présence…

villages nordiques et l’administration régionale Kativik V Volet 2); - organisation publique du réseau de la santé et des services sociaux ou du réseau de…

été renouvelé pour la période du 1er juillet 2021 au 30 juin 2025 et qui couvre les exécutions publiques d’œuvres musicales. Ces contrats couvrent les…

Boissé, directrice du développement des programmes et des services RÉDACTION Geneviève Duchesne, formatrice/consultante – programmes et services en…

réaffectation d’une portion de la TVQ perçue sur les produits et services numériques et par l’instauration d’une contribution des services numériques et des…

utilisé. La schématisation de la VET se trouve à la figure 2 ci-après. 6 Légende : B&S : biens et services écologiques; VU : valeur d’usage; VNU : valeur de…

New Frontiers 20,0 22,8 13,8 Commissions scolaires des écoles publiques anglophones 17,1 17,9 17,2 Province (commissions scolaires publiques seulement) 18,6…

ce en santé et en services sociaux (INESSS) et de l’Institut national de santé publique du Québec (INSPQ) pour créer une nouvelle entité, l’Institut…

la soustraction pour les travaux de stabilisation d’un talus, lorsqu’ils sont relatifs à une voie publique par l’ajout d’une méthode mixte (art. 5, al. 1,…