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Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et le MTMD

pdf 907 Kb mandat-annexe-3-mtmd.pdf

ure ou un service, en tenant compte de la probabilité d’occurrence et des conséquences potentielles de ceux-ci. La capacité d’adaptation sera également à…

Update : April 23, 2024

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et le MSSS

pdf 906 Kb mandat-annexe-3-msss.pdf

ure ou un service, en tenant compte de la probabilité d’occurrence et des conséquences potentielles de ceux-ci. La capacité d’adaptation sera également à…

Update : April 23, 2024

2024-163 – Documents détenus par le Ministère concernant les programmes PRIMEAU – Volet 1 et PRIMEAU 2023 – Volet 1

pdf 2.56 Mb DAI_2024-163_primeau_volet1.pdf

projets pour l’ensemble des régions dans les programmes en objet • Une copie des procès-verbaux, comptes rendus de rencontres, communiqués et/ou courriels…

Update : March 19, 2025

23-502_Diffusion.pdf

pdf 1.03 Mb 23-502_Diffusion.pdf

scolaire Dans tous les établissements préscolaires, primaires et secondaires, de formation générale aux adultes (FGA) et de formation professionnelle (FP),…

Update : February 12, 2024

23-502_Diffusion.pdf

pdf 1.03 Mb 23-502_Diffusion.pdf

scolaire Dans tous les établissements préscolaires, primaires et secondaires, de formation générale aux adultes (FGA) et de formation professionnelle (FP),…

Update : February 12, 2024

Diverses données sur les mesures 15026 (volets 1 à 4) accompagnement et rattrapage à l'école ainsi que sur la mesure 15021 soutien additionnel à la consolidation des apprentissages pour les années 2023 à 2025 pour l'ensemble des CSS.

pdf 267 Kb 25-558_Diffusion.pdf

redditions de comptes ayant dû être faites avant les 5 avril et 28 juin 2024, les informations suivantes, par secteurs correspondants (primaire, secondaire,…

Update : November 19, 2025

Formulaire de demande de financement Initiative « Forces francos municipales »

pdf 462 Kb FOR_forces_francos_municipales.pdf

disponibilité de la main-d’œuvre Justification : Croissance économique Justification : Éducation et formation Justification : Retombées économiques locales…

Update : December 10, 2024

Document d'orientation – Pour assurer une cohabitation harmonieuse de l'activité minière avec les autres utilisations du territoire

pdf 4.68 Mb document_orientation_activite_miniere.pdf

CONNAISSANCE ET PRISE EN COMPTE DES DROITS MINIERS LA CONNAISSANCE ET LA PRISE EN COMPTE DES DROITS MINIERS Afin de répondre à l’attente 1.3, la MRC doit…

Update : January 11, 2017

Document d'orientation – Pour assurer une cohabitation harmonieuse de l'activité minière avec les autres utilisations du territoire

pdf 4.68 Mb document_orientation_activite_miniere.pdf

CONNAISSANCE ET PRISE EN COMPTE DES DROITS MINIERS LA CONNAISSANCE ET LA PRISE EN COMPTE DES DROITS MINIERS Afin de répondre à l’attente 1.3, la MRC doit…

Update : January 11, 2017

Prévenir et intervenir en matière d’attitudes et de pratiques inappropriées – Tableau synthèse

pdf 300 Kb synthese-prevention-interevntion-attitudes-pratiques-inappropriees.pdf

• Mettre en place des méthodes pour confirmer la lecture des documents et la participation aux formations en installation (registre à signer selon un…

Update : December 9, 2025

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Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et le MSSS

2024-163 – Documents détenus par le Ministère concernant les programmes PRIMEAU – Volet 1 et PRIMEAU 2023 – Volet 1

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Diverses données sur les mesures 15026 (volets 1 à 4) accompagnement et rattrapage à l'école ainsi que sur la mesure 15021 soutien additionnel à la consolidation des apprentissages pour les années 2023 à 2025 pour l'ensemble des CSS.

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