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programme d’aide financière et mention de l’accessibilité universelle dans les objectifs et les dépenses admissibles (Le programme Aide aux immobilisations a…

personne autre que l’époux(-se) ou la personne conjointe de fait de l’un de ses parents, soit l’enfant adopté dont cette personne est l’un ou l’autre parent…

personne autre que l’époux(-se) ou la personne conjointe de fait de l’un de ses parents, soit l’enfant adopté dont cette personne est l’un ou l’autre parent…

personne autre que l’époux(-se) ou la personne conjointe de fait de l’un de ses parents, soit l’enfant adopté dont cette personne est l’un ou l’autre parent…

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1) OBJET : Le nom de l’activité ou du projet concerné et une description de l’objet de l’engagement MONTANT…

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1) OBJET : Le nom de l’activité ou du projet concerné et une description de l’objet de l’engagement MONTANT…

Pointe-de-l'Île Services professionnels Offrir des services de soutien à l'utilisation des technologies et ressources numériques pour l…

Pointe-de-l'Île Services professionnels Offrir des services de soutien à l'utilisation des technologies et ressources numériques pour l…

à savoir si des dépenses déclarées ont fait l’objet d’une aide financière provenant d’un tiers. Celle-ci nous a indiqué [qu’aucune autre aide financière n’a…

Commentaire Le rapport final de débreffage de l’OSCQ a été transmis aux membres et diffusé sur l’extranet de l’OSCQ en mars 2014 et celui de la DGSCSI a été…