Search results

REMISE DE BIENS 40001059108100 1 2010-09-08 REQ REMISE DE BIENS 40001059108100 1 2010-11-03 REQ REMISE DE BIENS 40001059108100 1 2010-11-04 REQ REMISE DE…

communautaire de loisirs Jean-Noël Trudel Pour soutenir les activités de l'organisme Champlain 1 000,00 $ Les Amis de l'École de Waterville inc.…

Pour soutenir l'initiative de récupération de denrées alimentaires Bertrand 500,00 $ Vues d’Afrique Pour soutenir l'initiative de la semaine de la…

numérique et de l’information, dûment autorisé aux termes de l’Acte de délégation de signature en matière de ressources financières, dont les bureaux…

gains en capital : – biens agricoles ou de pêche transmis aux enfants nd nd nd nd nd nd nd – réserve de 10 ans lors de la vente aux enfants de biens…

les motifs de rejet. 9.3.2 Nombre total de ventes de chaque catégorie Les renseignements sur le nombre total de ventes de chaque catégorie ne sont…

sur une révision de la grille tarifaire de ses contrats de sorte de pouvoir verser aux transporteurs une rémunération qui couvre les réels coûts d’un service…

sur une révision de la grille tarifaire de ses contrats de sorte de pouvoir verser aux transporteurs une rémunération qui couvre les réels coûts d’un service…

Fonds pour le développement du sport et de l’activité physique SECTEUR Loisir et sport PAGE 1 DE 2 NOTE 1 Liste des catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À…

l’évolution du nombre de véhicules en circulation, de titulaires de permis de conduire et de véhicules accidentés de 1978 à 2018. En fait, on y constate une…