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allocations budgétaires pour l'année 2021-2022 pour 12 centres de services scolaires

pdf 1.55 Mb 23-452_Diffusion.pdf

pour les centres de services mentionnés ci-après : 1. Centre de services scolaire des Portages-de-l’Outaouais; x 2. Centre de services scolaire des Draveurs;…

Update : December 28, 2023

Rapport de consultation et recension préliminaire

pdf 1.77 Mb Rapport-activites-accueil-VF.pdf

celle de la formation. Oui, mon service/association organise des formations Non, mon service ou mon association étudiante n’organise pas de formations Oui, …

Update : February 28, 2024

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13.58 Mb 23-608_Diffusion.pdf

7.1. Every offer of service shall mention (1) the school year for preschool education services, elementary school instructional services and secondary school…

Update : May 21, 2024

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13.58 Mb 23-608_Diffusion.pdf

7.1. Every offer of service shall mention (1) the school year for preschool education services, elementary school instructional services and secondary school…

Update : May 21, 2024

Correspondances envoyées et reçues par le sous-ministre de votre Ministère avec les diverses personnes ou organismes ministères et ce, entre le 1er août 2022 et le 8 octobre 2022, et ce, sur tous les sujets

pdf 1.67 Mb 22-276_Diffusion.pdf

en sciences infirmières Baccalauréat en travail social/ service social Maîtrise en travail social/ service social De : Amélie Duhoux pour le compte de…

Update : February 13, 2023

Correspondances envoyées et reçues par le sous-ministre de votre Ministère avec les diverses personnes ou organismes ministères et ce, entre le 1er août 2022 et le 8 octobre 2022, et ce, sur tous les sujets

pdf 1.67 Mb 22-276_Diffusion.pdf

en sciences infirmières Baccalauréat en travail social/ service social Maîtrise en travail social/ service social De : Amélie Duhoux pour le compte de…

Update : February 13, 2023

Formulaire de réclamation - particulier propriétaire - Feux de forêt 2024

pdf 1.22 Mb Form_Particulier_Proprietaire_Feux_Foret.pdf

s’il y a lieu; Adresse de ma résidence principale ainsi que composition de mon unité familiale auprès du ministère de l’Emploi et de la Solidarité…

Update : June 23, 2024

Formulaire de réclamation - particulier propriétaire - Feux de forêt 2024

pdf 1.22 Mb Form_Particulier_Proprietaire_Feux_Foret.pdf

s’il y a lieu; Adresse de ma résidence principale ainsi que composition de mon unité familiale auprès du ministère de l’Emploi et de la Solidarité…

Update : June 23, 2024

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 2

pdf 25 Mb Questions-publication-PAGLCHT-2.pdf

trajectoires et la hiérarchisation des services de chirurgie d’affirmation de genre (réassignation de genre) pour mieux les adapter aux besoins de ces…

Update : March 15, 2024

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 2

pdf 25 Mb Questions-publication-PAGLCHT-2.pdf

trajectoires et la hiérarchisation des services de chirurgie d’affirmation de genre (réassignation de genre) pour mieux les adapter aux besoins de ces…

Update : March 15, 2024

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Rapport de consultation et recension préliminaire

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

Correspondances envoyées et reçues par le sous-ministre de votre Ministère avec les diverses personnes ou organismes ministères et ce, entre le 1er août 2022 et le 8 octobre 2022, et ce, sur tous les sujets

Correspondances envoyées et reçues par le sous-ministre de votre Ministère avec les diverses personnes ou organismes ministères et ce, entre le 1er août 2022 et le 8 octobre 2022, et ce, sur tous les sujets

Formulaire de réclamation - particulier propriétaire - Feux de forêt 2024

Formulaire de réclamation - particulier propriétaire - Feux de forêt 2024

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 2

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