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Document en lien avec les travaux proposant des solutions concrètes pour réduire les obstacles à la sortie de la prostitution et soutenir la réinsertion sociale

pdf 629 Kb Documents-solutions-reinsertion-sociale-CF-2022-12-08-001.pdf

être déposé au greffe de la Cour du Québec, dans les 30 jours qui suivent la date de réception de la décision de la Commission par les parties. c) Procédure…

Update : January 10, 2023

2024-021 – Correspondance reliée aux demandes d’approbation pour les modifications au schéma d’aménagement de la MRC des Collines de l’Outaouais depuis le 19 juillet 2023

pdf 11.30 Mb DAI_2024-021_correspondance_amenagement_collines_outaouais.pdf

Madame Annie Pham Responsable du service de l'accès et de la protection de l'information MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE Service de l'accès …

Update : May 27, 2024

2024-021 – Correspondance reliée aux demandes d’approbation pour les modifications au schéma d’aménagement de la MRC des Collines de l’Outaouais depuis le 19 juillet 2023

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Madame Annie Pham Responsable du service de l'accès et de la protection de l'information MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE Service de l'accès …

Update : May 27, 2024

Programme d’aide financière à l’investissement - Bonification pour la réduction de l’intensité des émissions de gaz à effet de serre (GES) - Réseaux autonomes

pdf 97 Kb MINFR_Formulaire_GES_RA.pdf

déclaration des émissions de GES avant le projet, la date de début de la réduction de l’intensité des émissions de GES ou la date de déclaration des…

Update : March 3, 2026

Plan stratégique 2019-2023 - Ministère de la santé et des services sociaux - Mise à jour : février 2021

pdf 1.71 Mb PL_20-717-01W_fevrier_MSSS.pdf

l’ensemble de la société québécoise a été affecté par la pandémie de COVID- 19. Au ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) et dans le réseau de …

Update : February 15, 2022

Portrait de la main-d'oeuvre du réseau des services de garde éducatifs à l'enfance (SGEE)

pdf 0.94 Mb Portrait-main-oeuvre-23-24.pdf

Portrait de la main-d’œuvre du réseau des services de garde éducatifs à l’enfance 2023-2024 Coordination et rédaction Direction de la planification et de la…

Update : October 1, 2024

Portrait de la main-d'oeuvre du réseau des services de garde éducatifs à l'enfance (SGEE)

pdf 0.94 Mb Portrait-main-oeuvre-23-24.pdf

Portrait de la main-d’œuvre du réseau des services de garde éducatifs à l’enfance 2023-2024 Coordination et rédaction Direction de la planification et de la…

Update : October 1, 2024

Proportion et atteinte des cibles gouvernementales en matière d’achat québécois dans votre organisation en date de la présente demande (8 juillet 2025);Réalisations de la dernière année de votre organisation en matière de sensibilisation aux enj

pdf 3.46 Mb 25-230_Diffusion.pdf

besoins et ses limites, éprouver de la fierté de s’être affirmée, ressentir de la tristesse et de la déception par rapport à la fin de la relation, etc. ▪…

Update : August 20, 2025

2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval

pdf 18.79 Mb DAI_2024-058_cite_cinema_laval.pdf

Madame Annie Pham Responsable du service de l'accès et de la protection de l'information MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE Service de l'accès …

Update : August 6, 2024

2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval

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Madame Annie Pham Responsable du service de l'accès et de la protection de l'information MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE Service de l'accès …

Update : August 6, 2024

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2024-021 – Correspondance reliée aux demandes d’approbation pour les modifications au schéma d’aménagement de la MRC des Collines de l’Outaouais depuis le 19 juillet 2023

2024-021 – Correspondance reliée aux demandes d’approbation pour les modifications au schéma d’aménagement de la MRC des Collines de l’Outaouais depuis le 19 juillet 2023

Programme d’aide financière à l’investissement - Bonification pour la réduction de l’intensité des émissions de gaz à effet de serre (GES) - Réseaux autonomes

Plan stratégique 2019-2023 - Ministère de la santé et des services sociaux - Mise à jour : février 2021

Portrait de la main-d'oeuvre du réseau des services de garde éducatifs à l'enfance (SGEE)

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Proportion et atteinte des cibles gouvernementales en matière d’achat québécois dans votre organisation en date de la présente demande (8 juillet 2025);Réalisations de la dernière année de votre organisation en matière de sensibilisation aux enj

2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval

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