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Contrats en lien avec l'indice québécois d'accès à la justice, le programme Lexius, la pose de tapis et la mise en oeuvre de solutions infonuagiques - BSM-2026-005826

pdf 2.82 Mb DAI_no_BSM-2026-005826.pdf

d’accès à l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL 525, boulevard René-Lévesque Est 2045, rue Stanley Bureau 2.36 Bureau 900 Québec (Québec) G1R 5S9…

Update : March 23, 2026

2023-099 – Convention de subvention entre le MAMH et une municipalité pour l’acquisition de lots à des fins de conservation et toute convention de subvention du MAMH concernant la Trame verte et bleue

pdf 10.95 Mb DAI_2023-099_trame_verte_bleue_partie_2.pdf

transmis à l'adresse suivante : Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire Direction métropolitaine de…

Update : September 28, 2023

2023-099 – Convention de subvention entre le MAMH et une municipalité pour l’acquisition de lots à des fins de conservation et toute convention de subvention du MAMH concernant la Trame verte et bleue – Partie 2

pdf 10.95 Mb DAI_2023-099_trame_verte_bleue_partie_2.pdf

transmis à l'adresse suivante : Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire Direction métropolitaine de…

Update : September 28, 2023

Association_energie_Quebec.pdf

pdf 415 Kb Association_energie_Quebec.pdf

eservoirs-hydro-quebec-trou-un-milliard https://www.lapresse.ca/affaires/2025-11-28/electricite/hydro-quebec-importe-plus-qu-elle-exporte.php 6 Il ne faut…

Update : February 17, 2026

Education Program for Students With a Profound Intellectual Impairment

pdf 6.63 Mb Programme-educatif-eleve-deficience-intellectuelle-profonde-an.pdf

J. J. Detraux. Québec: Presses Inter Universitaires, 2006, 43-52. Québec. Ministère de l’Éducation. Policy on the Evaluation of Learning. Québec:…

Update : April 1, 2025

Continuation of the negotiations with the Innu

pdf 64 Kb depliant_innus_en.pdf

QUEBECERS and the INNU CONTINUATION OF THE NEGOTIATIONS WITH THE INNU AGREEMENT-IN-PRINCIPLE WORKING TOGETHER TO ACHIEVE A TREATY Québec Secrétariat aux …

Update : October 26, 2022

Continuation of the negotiations with the Innu

pdf 64 Kb depliant_innus_en.pdf

QUEBECERS and the INNU CONTINUATION OF THE NEGOTIATIONS WITH THE INNU AGREEMENT-IN-PRINCIPLE WORKING TOGETHER TO ACHIEVE A TREATY Québec Secrétariat aux …

Update : October 26, 2022

EEESAD.pdf

pdf 1.08 Mb EEESAD.pdf

Portrait des personnes aînées au Québec, mai 2023, https://statistique.quebec.ca/fr/produit/publication/portrait-personnes-ainees-quebec-faits-saillants…

Update : February 17, 2026

programme arts lettres communication préuniversitaire

pdf 768 Kb 500-A1-art-lettre-communication.pdf

formation générale et préuniversitaire Direction générale des affaires collégiales et des relations du travail Sous-ministériat des affaires collégiales et…

Update : February 12, 2025

Arts, lettres et communication (500.A1)

pdf 1.17 Mb 500-A1-art-lettre-communication.pdf

formation générale et préuniversitaire Direction générale des affaires collégiales et des relations du travail Sous-ministériat des affaires collégiales et…

Update : February 19, 2024

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2023-099 – Convention de subvention entre le MAMH et une municipalité pour l’acquisition de lots à des fins de conservation et toute convention de subvention du MAMH concernant la Trame verte et bleue

2023-099 – Convention de subvention entre le MAMH et une municipalité pour l’acquisition de lots à des fins de conservation et toute convention de subvention du MAMH concernant la Trame verte et bleue – Partie 2

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