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Échanges de correspondance écrite entre le MEQ et le CSSMB, de même qu’entre le MEQ et la SQI, entre le 1er octobre 2022 et le 10 mai 2024, traitant des écoles de L’Île-des-Sœurs, des besoins en infrastructures ainsi que des terrains disponibles

pdf 14.83 Mb 24-87_Diffusion.pdf

des jeunes, incluent les élèves HDAA, en francisation et en classe d'accueil. Elles excluent les élèves à temps partiel ou en formation professionnelle.…

Update : July 12, 2024

Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

pdf 1.19 Mb 23-683_Diffusion.pdf

Programme : 12420 PSA : 1000000 Projet : 1000000 EN FOI DE QUOI, les parties ont signé le présent contrat en double exemplaire : LE MINISTRE, Date Lepage…

Update : March 27, 2024

Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

pdf 1.19 Mb 23-683_Diffusion.pdf

Programme : 12420 PSA : 1000000 Projet : 1000000 EN FOI DE QUOI, les parties ont signé le présent contrat en double exemplaire : LE MINISTRE, Date Lepage…

Update : March 27, 2024

Demande de vérification d'un testament

pdf 816 Kb PUB_JAVP_Verif_Testament.pdf

défunt], en son vivant [profession ou occupation du défunt] domicilié au [adresse], est décédé le [date du décès], à [lieu du décès incluant la ville], tel…

Update : January 23, 2024

Approche et principes en sécurité civile

pdf 7.74 Mb approche_principes_sc.pdf

l’étape de la préparation en fonction de la nature et de l’ampleur du sinistre. Les mesures d’intervention peuvent s’appli- quer en tout ou en partie selon…

Update : January 20, 2020

Approche et principes en sécurité civile

pdf 7.74 Mb approche_principes_sc.pdf

l’étape de la préparation en fonction de la nature et de l’ampleur du sinistre. Les mesures d’intervention peuvent s’appli- quer en tout ou en partie selon…

Update : January 20, 2020

Document en lien avec les travaux proposant des solutions concrètes pour réduire les obstacles à la sortie de la prostitution et soutenir la réinsertion sociale

pdf 629 Kb Documents-solutions-reinsertion-sociale-CF-2022-12-08-001.pdf

refuser de communiquer en vertu de la présente loi. Si une demande porte sur un document comportant de tels renseignements, l’organisme public peut en…

Update : January 10, 2023

Document en lien avec les travaux proposant des solutions concrètes pour réduire les obstacles à la sortie de la prostitution et soutenir la réinsertion sociale

pdf 629 Kb Documents-solutions-reinsertion-sociale-CF-2022-12-08-001.pdf

refuser de communiquer en vertu de la présente loi. Si une demande porte sur un document comportant de tels renseignements, l’organisme public peut en…

Update : January 10, 2023

Entente Canada-Québec pour la détention de personnes en vertu de la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés et tarifs journaliers remboursés en vertu de cette entente

pdf 7.96 Mb 2021-10435.pdf

QUÉBEC représenté par le ministre de la Sécurité publique et le ministre responsable des Relations canadiennes et de la Francophonie canadienne, eux-mêmes…

Update : January 6, 2023

Rapport de recherche – La transition de carrière des artistes de la scène du Québec : enjeux et besoins

pdf 8.73 Mb RA-transition-carriere-artistes-MCC.pdf

musiciens qui sont bons en maths ou en informatique. Il y en a qui ont différents talents, il y en a qui sont très fort en relations humaines, en…

Update : September 20, 2021

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Approche et principes en sécurité civile

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Entente Canada-Québec pour la détention de personnes en vertu de la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés et tarifs journaliers remboursés en vertu de cette entente

Rapport de recherche – La transition de carrière des artistes de la scène du Québec : enjeux et besoins

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